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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juillet 2025 actualisant les annexes 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 juillet 2025 actualisant les annexes 2, 5 et 6 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières)


L'annexe 6 portant admission de matériels de base destinés à la conservation ex-situ de ressources génétiques forestières du même arrêté est modifiée par l'annexe 3 du présent arrêté.