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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 juillet 2025 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur des piles et accumulateurs portables (société ecosystem))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 juillet 2025 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur des piles et accumulateurs portables (société ecosystem))


La société ecosystem inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 830 339 362, est agréée, sur la base du dossier de demande d'agrément de la société COREPILE, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 422 489 088, déposé en date du 12 novembre et complété le 13 novembre 2024 et le 4 décembre 2024, pour assurer la gestion des déchets des piles et accumulateurs portables conformément aux exigences fixées par le cahier des charges annexé à l'arrêté du 20 août 2015 susvisé.