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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2025 portant abrogation des dispositions réglementaires relatives au diplôme national des métiers d'arts)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2025 portant abrogation des dispositions réglementaires relatives au diplôme national des métiers d'arts)


Sont abrogés :
1° L'arrêté du 7 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts et de l'habitat ;
2° L'arrêté du 16 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts du décor architectural ;
3° L'arrêté du 17 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts textiles et céramiques ;
4° L'arrêté du 27 octobre 1989 portant création du diplôme des métiers des arts du cirque ;
5° L'arrêté du 12 septembre 1990 portant création du diplôme des métiers des arts de la marionnette ;
6° L'arrêté du 16 juillet 1991 portant création du diplôme des métiers des arts, option Costumier réalisateur ;
7° L'arrêté du 11 juillet 1996 portant création du diplôme des métiers d'art « horlogerie » ;
8° L'arrêté du 30 juillet 1998 portant rénovation du diplôme des métiers d'art Arts graphiques et création d'une option Typographie ;
9° L'arrêté du 27 août 1998 portant création du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » ;
10° L'arrêté du 31 mai 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art lutherie ;
11° L'arrêté du 5 juillet 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » ;
12° L'arrêté du 9 juillet 2002 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art de la régie de spectacle (option lumière et option son) ;
13° L'arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art ;
14° L'arrêté du 23 novembre 2004 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art ;
15° L'arrêté du 9 mai 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance d'une option restauration de mobilier au diplôme des métiers d'art « habitat » ;
16° L'arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance d'une option « arts du verre et du cristal » au diplôme des métiers d'art « décor architectural » ;
17° L'arrêté du 8 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » options accordéon, guitare, instruments à vent et piano.