Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er août 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er août 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)


L'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au I :
a) Le vingt-deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-adjoint au directeur du renseignement militaire ; »


b) Il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :


«-commandant du centre expert du commandement interarmées ;
«-directeur de l'école de guerre. » ;


2° Au II :
a) Le septième alinéa est complété par les mots : « et commandant de la base de défense de Metz-Verdun » ;
b) Le neuvième alinéa est complété par les mots : «-Belfort » ;
c) Le dixième alinéa est complété par les mots : «-Charleville-Mézières » ;
3° Au V :
a) Le sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-chef du département “ accompagnement et gestion des ressources humaines ” relevant de la direction centrale du service de santé des armées ; ».