9. Programmation du cycle des évaluations
Items |
ESMS concernés |
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Pilotage de la démarche qualité : - Votre établissement s'est-il organisé pour conduire la démarche d'amélioration de la qualité, en vue de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - Avez-vous engagé une démarche d'autoévaluation dans la perspective de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - Date du dernier rapport d'évaluation |
SAA, SAAS |
Formalisation et suivi : - La politique d'amélioration continue de la qualité est-elle formalisée ? - Les actions menées dans ce cadre sont-elles retracées chaque année dans le rapport d'activité de l'établissement ? |
SAA, SAAS |
10. Commentaire et remarques
Items |
ESMS concernés |
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Commentaires et remarques |
SAA, SAAS |
II. - Indicateurs
Axe 1 : Prestations de soins et d'accompagnement pour les personnes
Items |
ESMS concernés |
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Répartition par âge des personnes accompagnées |
SAA, SAAS |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des GIR (1 à 6) |
SAA, SAAS |
Durée moyenne d'intervention à domicile |
SAA, SAAS |
Part des personnes bénéficiant d'une mesure de protection |
SAA, SAAS |
Part des publics fragiles sur l'ensemble des personnes accompagnées |
SAA, SAAS |
Répartition des personnes accompagnées selon leur provenance |
SAA, SAAS |
Répartition des personnes accompagnées sorties définitivement sur l'année par motif ou destination |
SAA, SAAS |
File active des personnes accompagnée sur la période |
SAA, SAAS |
Taux d'admission |
SAA, SAAS |
Taux de rotation des personnes accompagnées |
SAA, SAAS |
Taux de réalisation des plans d'aide |
SAA, SAAS |
Répartition des heures |
SAA, SAAS |
Durée moyenne d'intervention à domicile |
SAA, SAAS |
Part des heures facturées |
SAA, SAAS |
Part des publics fragiles sur l'ensemble des personnes accompagnées |
SAA, SAAS |
Part de personnes prises en charge à la fois pour l'aide et les soins |
SAA, SAAS |
Part d'interventions simultanées à la fois pour l'aide à domicile et les soins |
SAAS |
Pourcentage des usagers bénéficiant de l'aide sociale départementale |
SAA, SAAS |
Pourcentage des usagers bénéficiant d'un plan d'aide OSCAR |
SAA, SAAS |
Axe 2 : Ressources humaines
Items |
ESMS concernés |
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Taux d'ETP vacants |
SAA, SAAS |
Taux de prestations externes sur les prestations directes |
SAA, SAAS |
Taux de prestations externes sur les prestations directes |
SAA, SAAS |
Taux de personnels occupant une fonction de gestion d'équipe ou de management |
SAA, SAAS |
Taux d'absentéisme (Hors formation) |
SAA, SAAS |
Taux de rotation des personnels |
SAA, SAAS |
Répartition du personnel par fonction |
SAA, SAAS |
Pyramide des âges du personnel |
SAA, SAAS |
Taux d'absentéisme par motif |
SAA, SAAS |
Nombre d'heures de formation par personnel |
SAA, SAAS |
Répartition du personnel par diplôme |
SAA, SAAS |
Taux de modulation du temps de travail |
SAA, SAAS |
Axe 3 : Finances et budget
Items |
ESMS concernés |
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Taux d'atteinte des prévisions de recettes |
SAA, SAAS |
Taux d'atteinte des prévisions de dépenses |
SAA, SAAS |
Taux de CAF |
SAA, SAAS |
Taux de vétusté des équipements |
SAA, SAAS |
Fonds de roulement en jours de charges courantes |
SAA, SAAS |
Heures non facturées par motifs |
SAA, SAAS |
Poids des transports |
SAA, SAAS |
Taux d'endettement |
SAA, SAAS |
Axe 4 : Objectifs : le système d'information et le développement durable
Items |
ESMS concernés |
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1. Le système d'information |
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- Socle garantissant le bon fonctionnement du SI : |
SAA, SAAS |
- gouvernance SI ; |
SAA, SAAS |
- moyens alloués au SI ; |
SAA, SAAS |
- équipement SI ; |
SAA, SAAS |
- sécurité SI ; |
SAA, SAAS |
- capacité d'échange et de partage de l'ESMS. |
SAA, SAAS |
Usage du SI dans l'ESMS : |
SAA, SAAS |
- fonction pilotage ; |
SAA, SAAS |
- fonctions supports ; |
SAA, SAAS |
- dossier informatisé de l'usager. |
SAA, SAAS |
2. Le développement durable : |
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Volet gouvernance : |
SAA, SAAS |
-intégration des enjeux du développement durable dans les projets majeurs de la structure. |
SAA, SAAS |
Volet social : |
SAA, SAAS |
- qualité de vie au travail. |
SAA, SAAS |
Volet environnemental : |
SAA, SAAS |
- consommation d'énergie au mètre carré ; |
SAA, SAAS |
- politique de gestion des déchets. |
SAA, SAAS |
- composition de la flotte de véhicules |
SAA, SAAS |
Volet économique : |
SAA, SAAS |
- politique d'achat |
SAA, SAAS |
L'ATIH a élaboré un guide des indicateurs qui précise les éléments d'interprétation et les modalités de calcul des indicateurs de la plateforme spécifique aux services autonomie à domicile du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Il peut être consulté dans le kit d'outils en ligne sur le site internet de l'ATIH à l'adresse suivante : https://www.atih.sante.fr/