9. Programmation du cycle des évaluations
Items |
ESMS concernés |
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Pilotage de la démarche qualité : - Votre établissement s'est-il organisé pour conduire la démarche d'amélioration de la qualité, en vue de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - Avez-vous engagé une démarche d'autoévaluation dans la perspective de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - Date du dernier rapport d'évaluation |
Tout ESMS |
Formalisation et suivi : - La politique d'amélioration continue de la qualité est-elle formalisée ? - Les actions menées dans ce cadre sont-elles retracées chaque année dans le rapport d'activité de l'établissement ? |
Tout ESMS |
10. Commentaire et remarques
Items |
ESMS concernés |
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Commentaires et remarques |
Tout ESMS |
II. - Indicateurs
Axe 1 : Prestations de soins et d'accompagnement pour les personnes
Items |
ESMS concernés |
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Taux de personnes en dérogation ou hors autorisation pour motifs d'âge |
Tout ESMS |
Répartition par âge des personnes accompagnées |
Tout ESMS |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des GIR (1 à 6) |
EHPAD et SSIAD |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des types de déficiences |
Tout ESMS hors EHPAD |
Durée moyenne de séjour/d'accompagnement des personnes sorties définitivement au cours de l'année |
Tout ESMS |
Part des personnes bénéficiant d'une mesure de protection |
Tout ESMS |
Taux d'occupation des places habilitées à l'aide sociale départementale à l'hébergement |
EHPAD |
Score moyen dépendance GMP (dernier validé et dernier connu) |
EHPAD et SSIAD |
Score moyen en soins requis PMP (dernier validé et dernier connu) |
EHPAD |
Répartition des personnes accompagnées selon leur provenance |
Tout ESMS |
Répartition des personnes accompagnées sorties définitivement sur l'année par motif ou destination |
Tout ESMS |
Taux d'hospitalisation complète |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, CMPP, CAMSP, SAVS et ESAT |
Taux de réalisation de l'activité |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux de réalisation de l'activité |
CAMSP et CMPP |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accompagnement permanent) |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (hébergement temporaire) |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accueil de jour) |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Nombre moyen de journées d'absence de personnes accompagnées sur la période |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Part des actes/séance programmées non réalisés |
CAMSP, CMPP |
File active des personnes accompagnée sur la période |
Tout ESMS |
Taux d'admission sur les lits/places |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
Taux d'admission sur lits ou places en accueil ou hébergement temporaire |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux d'admission sur places, en accueil de jour |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux de rotation des personnes accompagnées |
Tout ESMS hors CAMSP et CMPP |
Taux de rotation des personnes accompagnées en hébergement temporaire |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP |
Taux de rotation des personnes accompagnées en accueil de jour |
EHPAD et EAM |
Part d'interventions simultanées Aide à domicile et soins |
SSIAD |
Taux des usagers avec un passage le weekend |
SSIAD |
Taux des usagers avec plusieurs passages par jour |
SSIAD |
Axe 2 : Ressources humaines
Items |
ESMS concernés |
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Taux d'encadrement des usagers |
Tout ESMS |
Taux d'ETP vacants |
Tout ESMS |
Taux de prestations externes sur les prestations directes |
Tout ESMS |
Taux de personnels occupant une fonction de gestion d'équipe ou de management |
Tout ESMS |
Taux d'absentéisme (Hors formation) |
Tout ESMS |
Taux de rotation des personnels |
Tout ESMS |
Répartition du personnel par fonction |
Tout ESMS |
Nombre de salariés ayant une qualification conforme au poste occupé |
Tout ESMS |
Présence d'un (e) infirmier (e) de nuit, éventuellement sous la forme d'une astreinte mutualisée entre plusieurs établissements |
EHPAD |
Présence effective d'un médecin coordonnateur au sein de l'établissement à hauteur de l'effectif minimal prévu par le code de l'action sociale et des familles |
EHPAD |
Pyramide des âges du personnel |
Tout ESMS |
Taux d'absentéisme par motif |
Tout ESMS |
Nombre d'heures de formation par personnel |
Tout ESMS |
Répartition du personnel par diplôme |
Tout ESMS |
Axe 3 : Finances et budget
Items |
ESMS concernés |
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Taux d'atteinte des prévisions de recettes |
Tout ESMS |
Taux d'atteinte des prévisions de dépenses |
Tout ESMS |
Taux de CAF |
Tout ESMS |
Taux de vétusté des constructions |
ESMS propriétaires |
Taux de vétusté des équipements |
Tout ESMS |
Taux d'endettement |
Tout ESMS |
Fonds de roulement en jours de charges courantes |
Tout ESMS |
Répartition des dépenses réalisées par groupe |
Tout ESMS |
Répartition des recettes par section tarifaire |
EHPAD |
Répartition des dépenses par section tarifaire |
EHPAD |
Taux d'utilisation de la dotation en soins |
EHPAD et EAM (hors ex-MAS) |
Structure des dépenses financées par la dotation de soins |
EHPAD |
Axe 4 : Objectifs : le système d'information et le développement durable
Items |
ESMS concernés |
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1. Le système d'information |
Tout ESMS |
- Socle garantissant le bon fonctionnement du SI : |
Tout ESMS |
- gouvernance SI ; |
Tout ESMS |
- moyens alloués au SI ; |
Tout ESMS |
- équipement SI ; |
Tout ESMS |
- sécurité SI ; |
Tout ESMS |
- capacité d'échange et de partage de l'ESMS. |
Tout ESMS |
Usage du SI dans l'ESMS : |
Tout ESMS |
- fonction pilotage ; |
Tout ESMS |
- fonctions supports ; |
Tout ESMS |
- dossier informatisé de l'usager. |
Tout ESMS |
2. Le développement durable : |
Tout ESMS |
Volet gouvernance : |
Tout ESMS |
- intégration des enjeux du développement durable dans les projets majeurs de la structure. |
Tout ESMS |
Volet social : |
Tout ESMS |
- qualité de vie au travail. |
Tout ESMS |
Volet environnemental : |
Tout ESMS |
- consommation d'énergie au mètre carré ; |
Tout ESMS |
- politique de gestion des déchets. |
Tout ESMS |
- composition de la flotte de véhicules |
SSIAD, SAMSAH, SAVS et SESSAD |
Volet économique : |
Tout ESMS |
- politique d'achat |
Tout ESMS |
L'ATIH a élaboré un guide des indicateurs qui précise les éléments d'interprétation et les modalités de calcul des indicateurs de la plateforme générique du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Il peut être consulté dans le kit d'outils en ligne sur le site internet de l'ATIH à l'adresse suivante : https://www.atih.sante.fr/