4. Prestations directes délivrées par l'ESMS : prestation de soins et d'accompagnement
Items |
ESMS concernés |
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Prestations de soins, de maintien et de développement des capacités fonctionnelles |
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- Soins somatiques et psychiques |
Tout ESMS |
- Rééducation et réadaptation fonctionnelle |
Tout ESMS |
Prestations en matière d'autonomie |
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- Prestations en matière d'autonomie |
Tout ESMS |
Prestations pour la participation sociale |
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- Accompagnements pour exercer ses droits |
Tout ESMS |
- Accompagnements au logement |
Tout ESMS |
- Accompagnements pour exercer ses rôles sociaux |
Tout ESMS |
- Accompagnements pour participer à la vie sociale |
Tout ESMS |
- Accompagnement en matière de ressources et d'autogestion |
Tout ESMS |
Prestations de coordination renforcée pour la cohérence du parcours |
Tout ESMS |
Modes de réalisation des prestations directes |
Tout ESMS |
Mode de fonctionnement |
Tout ESMS |
5. Prestations indirectes délivrées par l'ESMS : pilotage et fonctions support
Items |
ESMS concernés |
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Fonctions gérer, manager, coopérer |
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- Gestion des ressources humaines |
Tout ESMS |
- Gestion administratives, budgétaire, financière et comptable |
Tout ESMS |
- Réalisation des achats de la structure |
Tout ESMS |
- Information et communication |
Tout ESMS |
- Qualité et sécurité |
Tout ESMS |
- Relations avec le territoire |
Tout ESMS |
- Transports liés à gérer, manager, coopérer |
Tout ESMS |
Fonctions logistiques |
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- Fournir les repas |
Tout ESMS |
- Entretenir le linge |
Tout ESMS |
- Transports liés au projet individuel |
Tout ESMS |
- Transports des biens et matériels liés à la restauration et à l'entretien du linge |
Tout ESMS |
Modes de réalisation des prestations indirectes |
Tout ESMS |
6. Ressources humaines
Items |
ESMS concernés |
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Démarche formalisée de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences |
Tout ESMS |
Nombre de CDD de remplacement |
Tout ESMS |
Nombre de CDD pour surcroit d'activité |
Tout ESMS |
Organisation comprenant un pool de remplacement |
Tout ESMS |
Fonction publique/convention collective |
Tout ESMS |
Nature du diplôme du directeur |
Tout ESMS |
7. Ressources matérielles
Items |
ESMS concernés |
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Etablissement mono-site |
Tout ESMS |
Etablissement mono-bâtiment |
Tout ESMS |
Accès à un groupe électrogène |
Tout ESMS |
Nature du droit d'occupation du ou des bâtiment (s) |
Tout ESMS |
Superficie des locaux en m2 |
Tout ESMS |
Superficie des terrains hors emprise foncière en m2 |
Tout ESMS |
Nombre de chambres individuelles au 31 décembre de l'année N - 1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre de chambres doubles au 31 décembre de l'année N1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre de chambres supérieures à deux lits au 31 décembre de l'année N - 1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre total de bâtiments de l'établissement |
Tout ESMS |
Nombre total de chambres installées au 31 décembre de l'année N - 1 |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Caractéristiques de chaque bâtiment destiné à de l'hébergement permanent (jusqu'à 8 bâtiments) : - Nom du bâtiment - Numéro FINESS du bâtiment - Contrainte architecturale - Date de construction - Date des derniers gros travaux - Date de passage de la dernière commission de sécurité - Avis favorable de la commission de sécurité - Présente d'amiante - Règlementation énergétique appliquée à la construction - Mode de chauffage principal - Présence d'un système de rafraîchissement des locaux - Isolation des menuiseries extérieures de pièces de vie - Respect de la réglementation accessibilité - Nature du droit d'occupation - Superficie des locaux en mètres carré (en surface dans œuvre) - Nombre de chambres individuelles - Nombre de chambres doubles - Nombre de chambres supérieures à deux lits - Nombre total de chambres - Nombre total de lits |
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM et EHPAD |
- Nombre de chambres avec sanitaire complet (lavabo, douche et toilettes) - Nombre de chambres avec sanitaires partiel (lavabo et toilettes) - Nombre de chambres sans sanitaire - Type d'ERP du bâtiment (J ou U) |
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Organisation des transports |
Tout ESMS hors SSIAD |
Nombre de véhicules adaptés au 31 décembre de l'année N1 |
Tout ESMS |
Nombre de véhicules (hors adaptés) au 31 décembre de l'année N - 1 |
Tout ESMS |
Accessibilité au transport collectif |
Tout ESMS |
Plateau technique/Equipement en propre |
Tout ESMS |
8. Partenariats, conventions et coopérations
Items |
ESMS concernés |
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Signature de la convention Plan Bleu |
Tout ESMS |
Raison sociale de vos partenaires à la convention Plan bleu |
Tout ESMS |
Partenariat avec un réseau de santé |
Tout ESMS |
Partenariat avec un ou des dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé mentionné à l'article L. 6327-1 du code de la santé publique |
Tout ESMS |
Conventions avec des équipes mobiles |
Tout ESMS |
Convention avec une équipe de HAD (3) |
Tout ESMS |
Coopération inter-établissements |
Tout ESMS |
Convention avec l'éducation nationale |
Tout ESMS |
Mission d'appui-ressource sur le territoire et nature de cette mission |
Tout ESMS |
Si oui, précisez la nature de ces missions d'appui-ressource |
Tout ESMS |
(3) Hospitalisation à domicile.