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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-549 du 28 juillet 2025 autorisant la SASP FC Metz à exploiter un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-549 du 28 juillet 2025 autorisant la SASP FC Metz à exploiter un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision)


La SASP FC Metz est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service d'audiodescription des rencontres de football du FC Metz au stade Saint-Symphorien en modulation de fréquence entre le 15 août 2025 et le 30 juin 2027.