Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 juillet 2025 relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole des spécialités « Développement et animation de projets territoriaux » et « Génie des équipements agricoles »)

Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement, animation des territoires ruraux » susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 1^er août 2023 susvisé peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 1.
Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « génie des équipements agricoles » susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 2.