Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement)

L'article 14 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « et » est remplacé par une virgule ;
2° Le premier alinéa est complété par les mots : « et précise les modalités de validation des connaissances et de l'acquisition des compétences. » ;
3° Au deuxième alinéa, après les mots : « acquérir ou à développer », la virgule est remplacée par le mot : « et » ;
4° Au deuxième alinéa, les mots : «, ainsi que les modalités de validation des connaissances et de l'acquisition des compétences » sont supprimés.