L'article PE 23 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. PE 23.-Installation de ventilation mécanique contrôlée.
« § 1. Les installations destinées à assurer l'extraction mécanique de l'air vicié des locaux à pollution spécifique (système de ventilation courante ou inversée, simple ou double flux) doivent être conçues de manière à éviter la propagation du feu et des fumées à l'extérieur du local où le feu a pris naissance.
« Les systèmes de ventilation mécanique contrôlée (VMC) assurent, sans recyclage, l'extraction mécanique de l'air vicié dans les locaux à pollution spécifique (salles d'eau, WC, offices …) avec des terminaux d'extraction à forte perte de charge. L'amenée d'air neuf, naturelle ou mécanique, est réalisée dans les locaux à pollution non spécifique.
« Les systèmes dans lesquels les débits d'extraction sont limités à 200 mètres cubes/heure par local sont des systèmes à simple flux.
« Les terminaux d'extraction à forte perte de charge sont constitués par des grilles associées à des modules de régulation ou par des bouches.
« Les systèmes double flux ont des débits de soufflage limités chacun à 100 m3/h par local.
« § 2. Les conduits de ventilation sont réalisés en matériaux classés M0 ou A2-s1,d0. Toutefois, les conduits souples en matériaux de catégorie M1 ou B-s3,d1 ne sont autorisés uniquement qu'au sein du local qu'ils desservent.
« § 3. Dans les installations de ventilation mécanique inversée, l'air circule du haut vers le bas dans les collecteurs d'extraction. Sauf s'ils sont situés à l'extérieur du bâtiment, les ventilateurs d'extraction doivent être placés dans des locaux satisfaisant aux conditions suivantes :
«-le plancher haut et les parois du local doivent avoir un degré coupe-feu 1 heure ;
«-la porte doit être coupe-feu de degré 1/2 heure avec ferme-porte.
« § 4. L'exigence de non-transmission des gaz et des fumées est réputée satisfaite lorsque le système de ventilation respecte une des exigences indiquées dans le tableau ci-dessous :
| ETABLISSEMENT dont le plancher bas du dernier niveau accessible au public est |
Exigences relatives aux matériels | |||
|---|---|---|---|---|
| Conduit collectif vertical |
Gaine verticale |
Piquage horizontal |
Dispositif au droit de la gaine | |
| < 8 m | M0 ou A2-s1,d0 | Néant | M0 ou A2-s1,d0 | Non exigible |
| M0 ou A2-s1,d0 | CF 1/2 h ou EI 30 | M0 ou A2-s1,d0 | PF 1/4 h ou E 15 (*) | |
| (*) Ou toute autre possibilité visée à l'article CH 43 | ||||
« § 5. Le raccordement d'appareils sur le système de ventilation mécanique contrôlée pour assurer l'évacuation de leurs gaz de combustion (VMC gaz) est interdit. »