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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2025 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :


Référence dans la LPP
Code
Libellé

Titre III, chapitre 3, section 1
3329120, 3343700, 3376734, 3368338, 3377461, 3371056, 3385816, 3321957, 3313136, 3352870
Greffons osseux