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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2023 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2023 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale)


L'article 3 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « douze » est remplacé par le mot : « quinze » ;
2° Le dernier alinéa est abrogé.