ANNEXE
Arrêté du 17 juin 2020 fixant les conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur.
Arrêté du 25 octobre 1988 portant création d'une mention complémentaire « conducteur de machines de verrerie ».
Arrêté du 13 novembre 1989 modifié portant création de la mention complémentaire « employé traiteur ».
Arrêté du 9 octobre 1995 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « agent de contrôle non destructif ».
Arrêté du 22 octobre 1996 portant création de la mention complémentaire « essayage-retouche-vente ».
Arrêté du 16 mai 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « employé barman ».
Arrêté du 31 juillet 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « cuisinier en desserts de restaurant ».
Arrêté du 26 novembre 1997 portant création de la mention complémentaire « accueil dans les transports ».
Arrêté du 26 juillet 2000 modifié portant création et définition de la mention complémentaire « peinture décoration » et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 15 juin 2001 portant création et définition de la mention complémentaire assistance, conseil, vente à distance et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 8 janvier 2002 portant création et définition de la mention complémentaire « joaillerie ».
Arrêté du 30 juillet 2002 portant création et définition de la mention complémentaire « réalisation de circuits oléohydrauliques et pneumatiques » et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 1 er août 2002 portant création et définition de la mention complémentaire « maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques » et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 1 er août 2002 portant création et définition de la mention complémentaire « maquettes et prototypes » et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 16 avril 2003 portant création et définition de la mention complémentaire « boulangerie spécialisée ».
Arrêté du 9 mai 2005 modifié portant création et définition de la mention complémentaire « organisateur de réceptions ».
Arrêté du 24 mars 2006 portant création et définition de la mention complémentaire « art de la cuisine allégée ».
Arrêté du 24 mars 2006 modifié portant création et définition de la mention complémentaire « technicien (ne) ascensoriste (service et modernisation) ».
Arrêté du 4 mars 2008 portant création de la mention complémentaire » entretien des collections du patrimoine ».
Arrêté du 31 mars 2008 portant création de la mention complémentaire « accueil-réception ».
Arrêté du 22 février 2010 portant création de la mention complémentaire « technicien (ne) des services à l'énergie » et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 20 avril 2010 portant création de la mention complémentaire « technicien en énergies renouvelables » et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 10 février 2012 relatif à la création de la mention complémentaire « technicien (ne) en réseaux électriques » et fixant ses conditions de délivrance.
Arrêté du 17 décembre 2014 portant création de la mention complémentaire « Vendeur-conseil en produits techniques pour l'habitat » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 18 février 2015 portant création de la mention complémentaire « aéronautique » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 23 mars 2015 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « coiffure coupe couleur ».
Arrêté du 26 novembre 2015 portant création de la mention complémentaire « mécatronique navale » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 26 novembre 2015 portant création de la mention complémentaire « technicien (ne) en soudage » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 12 janvier 2017 portant création de la mention complémentaire « technicien (ne) en chaudronnerie aéronautique et spatiale » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 12 janvier 2017 portant création de la mention complémentaire « technicien (ne) en tuyauterie » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 avril 2018 portant création de la mention complémentaire « Animation-gestion de projets dans le secteur sportif » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 18 février 2020 portant création de la mention complémentaire « technicien en peinture aéronautique » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 14 décembre 2020 portant création de la mention complémentaire « Services numériques aux organisations » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 10 mars 2021 portant création de la mention complémentaire « Art de la dorure à chaud » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 30 avril 2021 portant création de la mention complémentaire « Opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 14 janvier 2022 portant création de la mention complémentaire « Encadrement secteur sportif » à options et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 23 juin 2022 portant création de la mention complémentaire « Vendeur-conseil en alimentation » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « zingueur » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 30 août 2022 portant création de la spécialité « plâtrier » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 11 octobre 2022 portant création de la spécialité « maintenance des équipements thermiques individuels » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 29 décembre 2022 portant création de la spécialité de mention complémentaire « Bijoux de mode » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « sommellerie » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « production et réparation de produits électroniques » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 10 février 2023 portant création de la mention complémentaire « Aide à domicile » et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « Vente-conseil en boucherie » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 14 décembre 2023 portant création de la spécialité « serrurier » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 14 décembre 2023 portant création de la spécialité « solier » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 5 janvier 2024 portant création de la spécialité « Techniques du tour en boulangerie et en pâtisserie » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 5 janvier 2024 portant création de la spécialité « Pâtisserie de boutique » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 19 février 2024 portant création de la spécialité « échafaudeur » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 21 octobre 2024 portant création de la spécialité « Métiers du Bar » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 21 octobre 2024 portant création de la spécialité « Desserts de restaurant » de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance.