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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 24 mai 2024 relatif aux diplômes, certificats ou titres permettant d'exercer la profession de diététicien)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 24 mai 2024 relatif aux diplômes, certificats ou titres permettant d'exercer la profession de diététicien)


L'article 1 er de l'arrêté du 24 mai 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Après le premier alinéa, est inséré un 1° ainsi rédigé :
« 1° Le brevet de technicien supérieur “ Diététique et nutrition ” institué par l'arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Diététique et nutrition ” et régi par les articles D. 643-1 à D. 643-35-1 du code de l'éducation, sous réserve des dispositions prévues aux articles D. 4371-1-1 à R. 4371-8 du code de la santé publique ; »
2° Le 1° est ainsi modifié :


a) Il devient le 2° ;
b) Les mots : « de diététique » sont remplacés par les mots : « “ Diététique ” institué par l'arrêté du 9 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Diététique et » ;


3° Les 2° à 4° deviennent respectivement les 3° à 5°.