L'arrêté du 30 mars 2023 susvisé est ainsi modifié :
I.-A l'article 1 er :
1° Au 3 :
a) Au b, le mot : « Arthérite » est remplacé par le mot : « Artérite » ;
b) Le n est abrogé ;
c) Au t, les mots : « du cerf » sont supprimés ;
d) Après le hh, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« hh bis. Syndrome dysgénésique et respiratoire porcin ; »
2° Au a du 4 :
a) La deuxième occurrence du mot : « et » est remplacée par : «, » ;
b) Après les mots : « espèces potagères », sont insérés les mots : « et espèces ornementales » ;
3° Le c du 7 est remplacé par les dispositions suivantes :
« c. Tout autre virus sauf virus mentionnés au point 3 de l'article 3 du présent arrêté. » ;
4° Au a du 9 :
a) Le mot : « à » est remplacé par le mot : « au » ;
b) Après le mot : « arrêté », la parenthèse fermante est supprimée ;
5° Au a du 11, après le mot : « arrêté », la parenthèse fermante est supprimée ;
6° Sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés :
« 13. Santé des végétaux : mollusques :
« a. Pomacea. ».
II.-Le 3 de l'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3. Santé des végétaux : virus phytopathogènes réglementés non de quarantaine :
« a. Virus de la mosaïque du pépino sur semences de tomate ;
« b. Tomato brown rugose fruit virus sur semences et feuilles de tomate et poivron/ piment ;
« c. Tobacco ringspot virus sur semences de soja. »
III.-Au premier alinéa de l'article 5, les mots : « Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) » sont remplacés par les mots : « Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) ».
IV.-L'article 7 est ainsi modifié :
1° Au 2 :
a) Au j, le point est remplacé par un point-virgule ;
b) Après le j, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« k. Améliorants alimentaires. » ;
2° Au a du 3, le mot : « espèces) » est remplacé par les mots : « espèces hors semences potagères et ornementales) au stade de la “ mise sur le marché ” ».
V.-Au a du 1 de l'article 8, les mots « vérotoxinogènes (VTEC) » sont remplacés par les mots « producteurs de shigatoxines (STEC) ».