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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2025 portant modification de l'arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « conducteur routier de marchandises » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2025 portant modification de l'arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « conducteur routier de marchandises » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance)


A l'article 16 de l'arrêté du 26 mars 2025 susvisé, les mots : « mentionnés à l'article 10 » sont remplacés par les mots : « mentionnés à l'article 11 ».