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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'enseignement artistique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'enseignement artistique)


Le deuxième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 27 juillet 2023 susvisé est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Composé d'au moins cinq membres, il comprend nécessairement, outre son président, au moins deux directeurs d'établissement d'enseignement artistique, dont l'un au moins est titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'enseignement artistique. »