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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2023 précisant, en application de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique, les situations médicales dans lesquelles la substitution peut être effectuée par le pharmacien au sein d'un groupe hybride)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2023 précisant, en application de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique, les situations médicales dans lesquelles la substitution peut être effectuée par le pharmacien au sein d'un groupe hybride)


A l'annexe de l'arrêté du 31 janvier 2023 précisant, en application de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique susvisé, les situations médicales dans lesquelles la substitution peut être effectuée par le pharmacien au sein d'un groupe hybride susvisé, sont ajoutées les situations médicales suivantes :


Classe ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation mondiale de la santé, OMS)

Situations médicales dans lesquelles la substitution peut être effectuée par le pharmacien (sans préjudice des dispositions fixées par l'arrêté susvisé du 31 janvier 2023 précisant les situations médicales dans lesquelles
la substitution peut être exclue)

A01AB

Toute situation médicale

D01A

Toute situation médicale

D05A

Toute situation médicale

D08A

Toute situation médicale

D11A

Toute situation médicale

R02A

Toute situation médicale

S01A

Toute situation médicale

S01E

Toute situation médicale

S02A

Toute situation médicale