Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juin 2025 portant création de l'Institut d'administration des entreprises de l'université d'Evry-Val d'Essonne et modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

L'article 13 est modifié ainsi que suit :
1° Au I, les 5° et 11° sont supprimés ;
2° Au II, les alinéas suivants sont ajoutés :
« 6° Université de Montpellier Paul-Valéry :
« a) Institut des technosciences de l'information et de la communication ;
« 7° Université Bourgogne Europe :
« a) Institut universitaire de la vigne et du vin. »