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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2025 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune d'Esnans (Doubs))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2025 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune d'Esnans (Doubs))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public la parcelle située sur la commune d'Esnans, cadastrée section ZA n° 39, d'une superficie de 515 m2, ainsi que les biens immobiliers qu'elle supporte, tels que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).