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Article 14 AUTONOME (Décision n° 2025-400 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence)

Article 14 AUTONOME (Décision n° 2025-400 du 25 juin 2025 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes en modulation de fréquence)


Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Culture à Foix autorisé par la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 susvisée, définies par la décision n° 2021-121 du 17 février 2021, sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe XVII de la présente décision.