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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Cassis de Bourgogne »)
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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Cassis de Bourgogne »)
L'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Cassis de Bourgogne » est abrogé.