ANNEXE
DESCRIPTIF PARCELLAIRE
Le site classé de la Côte de Nuits comprend, selon les précisions figurant au I :
- les parcelles cadastrales dont la liste est énoncée par commune, par section cadastrale, selon l'ordre alphabétique des communes ;
- les espaces non cadastrés, lorsqu'ils sont bordés de part et d'autre par des parcelles cadastrées classées.
I. - Liste des parcelles concernées
Commune de BROCHON
Section AB feuille 1 :
Parcelles : 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 36*, 40, 41, 42, 43, 44, 45*, 46, 47, 48, 49, 50, 51*, 55, 57*, 93*, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 120, 121, 122, 123, 135, 136, 137, 139, 140, 141, 142, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 153, 154, 160, 161*, 169, 170*, 193*, 194, 195, 197*, 284, 285, 286, 287, 304, 305, 306, 307, 308, 309, 311, 312, 313, 314, 323, 335*, 336, 337, 357, 358, 365, 366, 368*, 373*, 388, 389, 416*, 419*, 420*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 36 et 373 situées au nord d'une ligne fictive reliant l'angle nord-ouest de la parcelle 37 (non comprise) à l'angle sud de la parcelle 34 ;
- est exclue la partie de la parcelle 45 enclavée dans la parcelle 427 (non comprise) ;
- est exclue la partie de la parcelle 51 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle le plus au nord de la parcelle 413 (non comprise) à un point situé sur la limite nord de la parcelle 51 et situé à 4 mètres de l'angle sud de la parcelle 50 ;
- est exclue la partie de la parcelle 93 enclavée dans les limites de la parcelle 37 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 161 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite ouest de la parcelle 164 (non comprise) jusqu'à la limite nord de la parcelle 161 ;
- sont classées les parties des parcelles 170 et 193 situées au nord d'une ligne fictive reliant un point situé sur la limite est de la parcelle 170 et à 12 mètres de l'angle nord de la parcelle 171 (non comprise) à un point situé sur la limite ouest de la parcelle 193 et à 15 mètres de son angle nord-ouest ;
- est classée la partie de la parcelle 368 située au nord d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud de la parcelle 161 jusqu'à la limite est de la parcelle 170 ;
- sont classées les parties des parcelles 416, 419 situées à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 337 à l'angle entrant situé sur la limite nord-est de la parcelle 419 ;
- est exclue la partie de la parcelle 197 située au sud d'une ligne fictive reliant l'angle nord-ouest de la parcelle 198 (non comprise) à l'angle nord-est de la parcelle 196 (non comprise) ;
- sont exclus les bâtiments existants situés au nord des parcelles 57, 335 ;
- est exclue la partie de la parcelle 420 située à l'est et au sud d'une ligne brisée définie comme suit :
- d'une part une ligne fictive dans le prolongement de la limite ouest de la parcelle 418 (non comprise) sur une distance de 10 mètres à partir de l'angle nord-ouest de cette parcelle, puis à partir de ce point une ligne fictive reliant un point situé sur la limite nord-ouest de la parcelle 51 et situé à 4 mètres de l'angle sud de la parcelle 50 ;
- d'autre part la partie située à l'est d'une ligne fictive reliant l'angle entrant situé sur la limite ouest de la parcelle 418 et l'angle entrant situé sur la limite nord-est de la parcelle 419.
Section AC feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 74, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 105, 106, 109, 110, 111, 115*, 117*, 118, 119, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 127, 128, 129, 130, 172, 174, 175, 176, 177, 178, 179, 195, 197, 199, 216, 217, 218, 219, 225, 226, 231, 232, 233, 234, 245, 247, 248, 250, 251, 252, 256, 257, 259, 260, 261, 262, 271, 272*, 273*, 274, 275*, 276, 279, 280.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 115, 117, 272, 273, 275 situées au nord d'une ligne fictive orthogonale à la limite est de la parcelle 275 à partir d'un point situé à 25 m de l'angle nord-est de celle-ci.
Section AL feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 128, 129, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 160, 161, 162, 177, 178, 179, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 193, 194, 195, 196, 203, 204.
Section AM feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 40, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 122*, 128, 133*, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 162, 163, 164, 165, 166, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 176, 177, 178, 179, 180, 181, 182, 183, 185, 186, 187, 201, 202*, 203, 204, 205, 206, 208, 209, 210, 211, 212, 213, 214, 215, 216*, 217, 218, 219, 220, 222*, 223*, 226, 227, 228, 229, 230, 231*, 234, 240, 241, 242, 243, 244, 245, 246, 247, 248, 251, 252.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 122, 216 et 231 situées à l'est d'une ligne fictive reliant l'angle nord de la parcelle 217 à un point situé sur la limite nord de la parcelle 122 et à 18 mètres de son angle nord-ouest ;
- est classée la partie de la parcelle 133 située au sud d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 134 (non comprise) à un point situé sur la limite ouest de la parcelle 133 et à 10 mètres de son angle nord-ouest ;
- sont classées les parties des parcelles 222 et 223 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle le plus au nord de la parcelle 220 à l'angle nord de la parcelle 223 ;
- est exclue la partie de la parcelle 202 située au nord d'une ligne fictive reliant l'angle sortant sud-est située sur la limite est de la parcelle 197 (non comprise) à l'angle sud-sud-ouest de la parcelle 200 (non comprise) ;
- est exclu l'espace non cadastré situé au droit des limites nord et est des parcelles 234 et 231 ;
- est exclu l'espace non cadastré situé à l'est de la parcelle 122.
Section C feuille 1 :
Parcelles : 2, 3, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 54*, 55, 56, 137*, 139, 141, 142, 143, 144, 145.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 54 située à l'est d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite ouest de la parcelle 55 jusqu'à son intersection avec la limite nord de la parcelle 136 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 137 située à l'est de la limite est d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN 1/25 000.
Section C feuille 2 :
Parcelles : 99, 100.
Commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY
Section A feuille 1 :
Parcelles : 18*, 19*, 20*, 21*, 22*, 23, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35*, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 63*, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 95, 96, 97, 99, 100, 101, 103, 106*, 107*, 111, 112, 113, 114, 115, 116*, 126, 129, 130, 132, 140, 141, 142, 143, 146, 165, 199, 201, 217, 218, 219, 221, 222, 223, 232, 233, 234, 248, 251*, 262, 265, 266, 268, 269, 270, 271, 280*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 18, 19, 20, 21 et 22 située à l'est de la limite est d'un sentier non cadastré mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 ;
- est classée la partie de la parcelle 35 située à l'est de la limite est d'un sentier non représenté sur le cadastre mais représenté sur la carte IGN au 1 /25 000 commençant à l'angle nord-ouest de la parcelle 36 ;
- est classée la partie de la parcelle 63 située au sud d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 64 (non comprise) à l'angle nord-est de la parcelle 61 ;
- sont classées les parties des parcelles 106 et 107 à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est de la parcelle 111 jusqu'à la limite nord de la parcelle 106 ;
- est classée la partie de la parcelle 116 située à l'ouest d'une ligne fictive issue de prolongement de la limite est de la parcelle 115 jusqu'à la limite nord de la parcelle 119 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 251 située au sud et à l'est d'un sentier non représenté sur le cadastre mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 ;
- est classée la partie de la parcelle 280 située à l'est d'un sentier non représenté sur le cadastre mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000.
Section AB feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 201, 471, 472, 473*, 474.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 473 située à nord d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud-ouest de la parcelle 199 jusqu'à la limite sud-est de la parcelle 203.
Section AC feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées.
Est classé l'espace non cadastré compris entre la parcelle 318 et les parcelles 262, 263, 264, 459 (non comprises) de la section AO de la commune de Morey-Saint-Denis.
Est exclu l'espace non cadastré situé au droit de la limite sud de la parcelle 1.
Section AD feuille 1 :
Parcelles : 1*, 5*, 6*, 10*, 11*, 14*, 15*, 17*, 18*, 21*, 25*, 29*, 30*, 33*, 34*, 40, 42*, 44*, 198*, 201*, 207, 208, 211*, 213*, 215*, 217*, 221*, 223*, 225*, 227*, 229*, 231*, 233*, 235*, 237*, 239*, 241*, 243*, 245*, 247*, 249*, 251*, 253*, 255*, 270*, 271*, 303*, 304*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 1, 5, 6, 10, 11, 14, 15, 17, 18, 21, 25, 29, 30, 33, 34, 42, 44, 198, 201, 211, 213, 215, 217, 221, 223, 225, 227, 229, 231, 233, 235, 237, 239, 241, 243, 245, 247, 249, 251, 253, 255, 270, 271, 303, 304 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section AE feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 230, 231.
Est exclu l'espace non cadastré compris entre la limite sud-ouest de la parcelle 1, la limite nord de la parcelle 193, la parcelle 64 de la section AH de la commune de Chambolle-Musigny et la parcelle 1 de la section AC de la commune de Chambolle-Musigny.
Est exclu l'espace non cadastré situé au droit des limites ouest des parcelles 192, 193, 229.
Section AH feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 4, 5, 7, 65, 66, 69, 70, 71, 202, 221, 222, 234, 238, 270.
Est exclu l'espace non cadastré situé au droit des limites est des parcelles 72, 73, 204, 76, 77, 205, 206.
Est exclu l'espace non cadastré compris entre la parcelle 8 et les parcelles 176 et 218.
Est exclu l'espace non cadastré compris entre la parcelle 1 et la parcelle 338 de la section AK de la commune de Chambolle-Musigny.
Est exclu l'espace non cadastré situé compris entre la parcelle 1 et les parcelles 196, 198, 199 de la section AB de la commune de Chambolle-Musigny.
Est exclu l'espace non cadastré compris entre les parcelles 239 et 240 et les parcelles 280 et 592 de la section AK de la commune de Chambolle-Musigny.
Section AK feuille 1 :
Parcelles : 11*, 14, 18, 20, 48, 154, 167*, 193, 195, 205, 206, 225*, 237, 238, 239, 240, 243, 245, 246, 265, 266, 267, 268, 269, 270, 271, 272, 273, 280, 283, 287, 288, 289, 292, 293, 294, 310, 311, 312, 313, 314, 315, 317, 326, 332, 333, 334, 335, 338, 342*, 376, 394, 395, 396, 397, 398, 422, 437, 438, 453, 454, 455, 456, 473, 474, 484, 485, 486, 487, 489, 490, 491, 507, 508, 526, 527, 528, 529, 530, 531, 532, 533, 534, 535, 536, 537, 548, 549, 550, 551, 552, 553, 554, 555, 556, 557, 558, 559, 573, 575, 591, 592, 617*, 619, 621, 622, 623*, 624*, 625, 631, 632.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 11 située au nord-est d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord-est de la parcelle 12 (non comprise) jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle 11 ;
- est classée la partie de la parcelle 167 située à l'est dans une bande de 15 mètres à partir de sa limite est ;
- est classée la partie des parcelles 225 et 342 située au nord-ouest d'une ligne fictive reliant l'angle le plus à l'est de la parcelle 237 à l'angle sud de la parcelle 619 ;
- est classée la partie de la parcelle 617 au nord d'une ligne fictive reliant l'angle sud-est de la parcelle 14 et un point situé sur la limite de la parcelle 18 et à 4 mètres de l'angle nord-ouest de la parcelle 19 (non comprise) en détourant le bâti existant par le nord ;
- est classée la partie de la parcelle 624 située au nord-est d'une ligne fictive reliant l'angle sud de la parcelle 621 à l'angle ouest de la parcelle 625 ;
- est classé l'espace non cadastré situé au nord des parcelles 432 et 100 (non comprises) ;
- est exclu l'espace non cadastré compris entre la parcelle 338 et la parcelle 1 de la section AH de la commune de Chambolle-Musigny.
Section AL feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 19, 236, 237*, 368, 369.
* Parcelle comprise pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 237 située au sud d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite est et à 35 mètres de son angle nord-est et un point situé sur sa limite ouest et à 42 mètres de son angle nord.
Section AM feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 104, 106*, 107, 139, 140, 141, 143, 209, 210, 282, 296, 297, 302, 303.
Est classée la partie de la parcelle 106 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle nord-ouest de la parcelle 107 (non comprise) à l'angle sud-ouest de la parcelle 103.
Est classé l'espace non cadastré situé au droit de la limite est de la parcelle 103 et au nord d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 104 (non comprise) à l'angle sud-ouest de la parcelle 906 de la section A de la commune de Gilly-lès Cîteaux.
Section AN feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Commune de CHENÔVE
Section A feuille 2 :
Parcelles : 22.
Section AB feuille 1 :
Parcelles : 324, 325, 326, 327, 328, 329, 330, 331, 332, 333, 334, 335.
Section AC feuille 1 :
Toutes les parcelles sont classées.
Est exclu l'espace non cadastré en limite de section à l'est de celle-ci.
Commune de COUCHEY
Section A feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 32, 34, 35, 36.
Section A feuille 2 :
Parcelles : 62, 63, 70, 195, 285, 286, 288, 290, 291.
Section AA feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 128, 129, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 154, 169*, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 176, 206*, 207*, 213, 214, 215, 216, 217, 218, 219, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 226, 227, 229, 230, 377, 378*, 379, 380*.
* Parcelles comprises pour partie :
- est exclue la partie de la parcelle 169 située à l'est d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est de la parcelle 170 (non comprise) jusqu'à la limite nord de la parcelle 169 ;
- est exclue la partie de la parcelle 206 situé au sud de la parcelle 205 et au sud d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 205 à un point situé sur la limite ouest de la parcelle 206 et à 44 mètres de son angle sud-ouest ;
- sont exclues les parties des parcelles 207, 378 et 380 situées au sud d'une ligne fictive reliant un point situé à 44 mètres de l'angle sud-ouest de la parcelle 206 et parallèle aux limites nord des parcelles 207 et 378 ainsi que son prolongement jusqu'à la limite ouest de la parcelle 380.
Section AB feuille 1 :
Parcelles : 9, 10, 11*, 12, 13, 14, 19*, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 134, 139, 166, 177, 407*, 408*, 409, 411*, 412, 413, 414, 417, 418*, 419, 420, 421, 422, 423, 424, 425, 426, 427, 428, 429, 430, 431, 432, 433, 434, 435, 437, 438, 439, 440, 441, 442, 443, 444, 447, 448, 449, 450, 451, 453, 454, 455, 456, 457, 458, 459, 460, 461, 462, 485*, 488, 489, 490, 491, 499, 500, 501, 502*, 504*, 525, 526, 529*, 530*, 531, 532, 533, 534, 571, 572, 573, 578, 587*, 605, 622, 623, 624, 626, 627*, 630, 631, 632, 633, 668, 669, 673*, 677, 678, 699, 701, 704, 705, 706, 707, 708, 709, 714, 715, 716, 717, 718, 719, 720, 721, 770, 771, 807*, 808, 813.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 11, 19, 807 situées à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 20 (non comprise) à l'angle sud-est de la parcelle 808 ;
- sont classées les parties des parcelles 407 et 408 situées au sud d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 409 et un point situé sur la limite est de la parcelle 407 et à 9 mètres de son angle nord-est ;
- est classée la partie de la parcelle 411 située d'une part au sud et d'autre part à l'est d'une ligne brisée reliant les points suivants :
- un point situé sur sa limite ouest et à 27 mètres de son angle sud-ouest ;
- à partir de ce point une ligne fictive orthogonale à la limite ouest vers l'est sur une distance de 25 mètres ;
- à partir de ce point une ligne fictive vers le nord et reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 410 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 418 située au sud d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 422 à l'angle nord-ouest de la parcelle 605 ;
- est classée la partie de la parcelle 485 située au sud d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite ouest et à 27 mètres de son angle nord-ouest et un point situé sur sa limite est et à 25 mètres de son angle nord-est ;
- sont classées les parties des parcelles 502 et 504 situées à l'ouest d'une ligne fictive reliant un point situé sur la limite nord de la parcelle 502 et à 15 mètres de son angle nord-est et l'angle nord-ouest de la parcelle 17 de la section AM ;
- sont classées les parties des parcelles 529 et 530 situées à l'ouest d'une ligne fictive orthogonale à la limite sud de la parcelle 529 et passant par l'angle sud-ouest de la parcelle 540 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 587 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle sud-est de la parcelle 525 à l'angle nord-est de la parcelle 508 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 627 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle sud-est de la parcelle 624 à l'angle nord-est de la parcelle 626 ;
- est classée la partie de la parcelle 673 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle sud-est de la parcelle 14 et l'angle nord-est de la parcelle 669.
Section AC feuille 1 :
Parcelles : 287, 288, 289, 290, 291, 292, 293, 294, 296, 297, 298, 299, 300, 301, 302, 303, 304, 305, 306, 307, 308, 316, 317, 318, 319*, 326, 327, 363, 364.
* Parcelle comprise pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 319 située au sud d‘une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord de la parcelle 326 jusqu'à la limite ouest de la parcelle 324 (non comprise).
Section AL feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 124.
Section AM feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 304, 305, 306, 307, 308*, 309.
Est exclue la partie de la parcelle 308 située au nord d'une ligne fictive reliant l'angle sud-est de la parcelle 307 (non comprise) et un point situé sur la limite ouest de la parcelle 33 et à 13 mètres de son angle nord-ouest.
Section AN feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section AO feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 123*, 124, 237*.
Sont exclues les parties des parcelles 123 et 237 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant un point situé sur la limite nord de la parcelle 237 et à 14 mètres de son angle nord-est à l'angle nord-ouest de la parcelle 41 de la section AB.
Section ZD feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Commune de FIXIN
Section A feuille 1 :
Parcelles : 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 56, 78, 79, 111, 112*, 113, 114.
* Parcelle comprise pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 112 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant son angle nord-est à l'angle est de la parcelle 114.
Section AB feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 42, 45, 46, 47, 48, 51, 52, 53, 55, 56, 57, 58, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 77, 78, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 96, 99, 102, 103, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 150, 152, 153, 156, 157, 158, 159, 160, 169, 170, 171, 173, 174, 175, 176, 179, 180, 181, 182, 197, 200, 201, 202, 203, 212, 213, 214, 215, 216, 217, 221, 223, 224, 225, 230, 231, 238*, 240, 243, 254, 255, 256, 268, 269, 270, 278, 279, 280, 284*, 294, 314, 315.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 238 située à l'ouest d'une ligne fictive orthogonale à la limite sud de la parcelle 226 (non comprise) et passant par l'angle est de la parcelle 197 ;
- est classée la partie de la parcelle 284 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est de la parcelle 225 jusqu'à la limite sud de la parcelle 281 (non comprise).
Section AC feuille 1 :
L'ensemble des parcelles est classé.
Est exclu l'espace non cadastré compris entre les parcelles 69, 70 et les parcelles 66, 67.
Est exclu l'espace non cadastré à l'est de la section.
Section AL feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 72, 75, 82*, 83, 84*, 88*, 89, 90*, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 100, 101, 102, 104, 123, 124*, 125, 126, 127, 128, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 143, 144, 145, 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 162, 163, 164, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 194, 208, 209, 220, 222, 224, 226, 228, 231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 238, 239, 245*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 82, 84, 88 et 90 situées au nord d'une ligne fictive issue du prolongement des limites nord des parcelles 85 et 210 jusqu'aux limites des parcelles 82 et 90 ;
- est classée la partie de la parcelle 124 située à l'est d'une ligne fictive orthogonale à la limite nord de la parcelle 190 (non comprise) démarrant à l'angle nord-ouest de cette parcelle jusqu'à la limite de la parcelle 227 ;
- est exclue la partie de la parcelle 245 comprise entre les parcelles 106 et 240 (non comprises) ;
- est exclu l'espace non cadastré compris entre la parcelle 104 et les parcelles 71, 73 et 215 de la section AM de la commune de Fixin, une bande d'une largeur de 6 mètres et parallèle à la limite sud-est de la parcelle 104 ;
- est exclu l'espace non cadastré compris entre les parcelles 222, 224 et la parcelle 169 de la section AO.
Section AM feuille 1 :
Parcelles : 21, 22*, 23, 24*, 26*, 44*, 45*, 47*, 48, 49, 52, 53, 54, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 64, 65, 66, 67, 71, 73*, 76, 77, 78, 79*, 83, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 127, 128, 129, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 159, 161, 162, 163, 164, 165, 166, 167, 168, 169, 170, 171, 174*, 175*, 176*, 177, 181, 182, 184*, 185, 203, 204, 205, 215, 218, 231*, 232, 233, 234, 248, 249, 250, 251, 252, 254, 276, 277, 278, 279, 286*, 300, 301, 310*, 320*, 321.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 22 située au sud d'une ligne fictive parallèle à sa limite nord et passant par l'angle sud-est de la parcelle 256 (non comprise) ;
- sont classées les parties des parcelles 24 et 26 situées au sud d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud de la parcelle 282 (non comprise) jusqu'à la limite ouest de la parcelle 24 ;
- sont classées les parties des parcelles 45, 44 et 286 situées au sud d'une ligne fictive reliant l'angle sud-est de la parcelle 285 (non comprise) à l'angle sortant situé sur la limite ouest de la parcelle 46 ;
- sont classées les parties des parcelles 47, 184 et 310 situées au sud d'une ligne fictive reliant, un point situé sur la limite ouest de la parcelle 47 et à 45 mètres de son angle nord-ouest, à un point situé sur la limite ouest de la parcelle 52 et situé à 47 mètres de son angle nord-ouest ;
- sont classées les parties des parcelles 73, 231 79, 320 situées au sud d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 71 à l'angle sud-ouest de la parcelle 292 (non comprise) ;
- sont classées les parties des parcelles 174, 175 et 176 situées à l'est d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 177 à un point situé sur la limite sud de la parcelle 174 et à 38 mètres de son angle sud-ouest ;
- est classé l'espace non cadastré compris entre les parcelles 71, 73, 215 jusqu'à une bande d'une largeur de 6 mètres et parallèle à la limite sud-est de la parcelle 104 de la section AL de la commune de Fixin.
Section AN feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 4*, 5, 6, 26, 39, 40, 110, 113, 114, 115*, 117*, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 127, 128, 129, 130, 131, 132, 133, 136, 137, 138, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 156, 157, 158, 159, 160, 168, 169, 319, 320, 332*, 333, 335, 349, 350, 351, 352, 354, 355, 368.
* Parcelles comprises pour partie
- est exclue la partie de la parcelle 4 située à l'est d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est du bâtiment existant situé au sud de la parcelle 3 (non comprise) jusqu'à la limite nord de la parcelle 6 ;
- est classée la partie de la parcelle 115 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite sud et à 27 mètres de son angle sud-est à un point situé sur sa limite nord et à 26 mètres de son angle nord-est ;
- est classée la partie de la parcelle 117 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 334 (non comprise) à l'angle nord-est de la parcelle 124 ;
- est classée la partie de la parcelle 332 située au sud d'une ligne fictive prolongeant la limite sud de la parcelle 109 (non comprise) jusqu'à la limite sud-est de la parcelle 333 ;
- est classé l'espace non cadastré situé à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle le plus à l'est de la parcelle 368 à l'angle sud-est de la parcelle 352 ;
- est exclu l'espace non cadastré compris entre les parcelles 151 et 153.
Section AO feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 20, 21, 22, 26*, 29*, 31, 34, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 54, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 69, 71*, 87*, 101, 102, 103, 108, 111, 112, 113, 114, 116, 118*, 119, 120, 121, 122, 123, 125, 126, 127, 128, 129, 132*, 133, 136, 140*, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 153*, 156, 157, 161*, 167, 169, 173, 174, 175, 176, 178, 179, 182, 189, 190, 191*, 192*.
* Parcelles comprises pour partie :
- est exclue la partie de la parcelle 26 comprise entre la parcelle 25 (non comprise) et la parcelle 27 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 29 située au sud d'une ligne fictive reliant l'angle sud-est de la parcelle 28 (non comprise) à l'angle nord-ouest de la parcelle 31 ;
- est exclue la partie de la parcelle 71 comprise entre la parcelle 70 (non comprise) et la parcelle 155 (non comprise) ;
- sont classées les parties des parcelles 87 et 140 situées à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle entrant de la parcelle 140 situé sur sa limite nord à l'angle sud-est de la parcelle 87 faisant limite avec la limite nord de la parcelle 191 ;
- est classée la partie de la parcelle 118 située à l'est d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite sud et à 20 mètres de son angle sud-est à l'angle le plus au sud de la parcelle 122 ;
- est classée la partie de la parcelle 153 située au sud d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord de la parcelle 34 (en contact avec le bâtiment existant sur la parcelle 33 non comprise), jusqu'à la limite est de la parcelle 152 (non comprise) ;
- est exclue la partie de la parcelle 161 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est (la plus au sud) de la parcelle 24 (non comprise) jusqu'à la limite nord de la parcelle 160 (non comprise) ;
- est classé la partie de la parcelle 191 située au nord d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite est et à 10 mètres de l'angle nord-est de la parcelle 90 (non comprise) à l'angle sud-est de la parcelle 190 ;
- est classée la partie de la parcelle 192 située à l'ouest d'une ligne fictive parallèle à sa limite ouest et à 20 mètres de celle-ci ;
- est exclu l'espace non cadastré compris entre la parcelle 167 et les parcelles 96 et 240 de la section AB de la commune de Fixin ;
- est exclu l'espace non cadastré compris entre la parcelle 169 et les parcelles 222 et 224 de la section AL de la commune de Fixin.
Section E feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion de la parcelle : 34*.
* Parcelle comprise pour partie :
- est exclue la partie de la parcelle 34 correspondant au bâtiment existant situé sur la limite est.
Commune de FLAGEY-ECHÉZEAUX
Section A feuille 2 :
Parcelles : 1*, 2*, 3*, 4*, 5*, 10*, 11*, 12*, 13*, 14*, 15*, 16*, 18*, 19, 20*, 23*, 24*, 26*, 27*, 28*, 29*, 30*, 31*, 32*, 33*, 35*, 36*, 40*, 41*, 43*, 44*, 893*, 894*, 895*, 897*, 898*, 899*, 900*, 901*, 955*, 956, 957*, 1062*, 1063*, 1075*, 1434*, 1435*, 1437*, 1064, 1065, 1066, 1067.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 23, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 40, 41, 43, 44, 893, 894, 895, 897, 898, 899, 900, 901, 955, 957, 1062, 1063, 1075, 1434, 1435, 1437 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section D feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exception des parcelles : 86, 88, 732, 734, 735.
Est exclu l'espace non cadastré compris entre les parcelles 46, 47 et 71.
Section D feuille 2 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section D feuille 3 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Commune de GEVREY-CHAMBERTIN
Section A feuille 1 :
Parcelles : 35, 36, 40*, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47*, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 127, 128, 129, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150.
* Parcelles comprises pour partie :
- Sont classées les parties des parcelles 40 et 47 situées à l'est d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 et traversant ces parcelles du sud vers le nord.
Section A feuille 2 :
Parcelles : 151, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 162, 163, 164, 165, 167*, 168, 169, 171, 172, 173, 174*, 238, 239.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 167 située à l'est d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN 1/25 000 ;
- est classée la partie de la parcelle 174 située au sud-est d'une ligne fictive brisée reliant les points suivants :
- un point situé sur la limite nord-est de la parcelle 174 et à 95 mètres de l'angle sud-est de la parcelle 210 (non comprise) ;
- le point Pt1 de coordonnées X= 847 445 et Y= 6 681 004 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt2 de coordonnées X=847 341 et Y = 6 681 059 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt3 de coordonnées X= 847 241 et Y= 6 681 093 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt4 de coordonnées X= 847 212 et Y = 6 681 059 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt5 de coordonnées X= 847 134 et Y = 6 681 045 (RGF93LAMB93) ;
- une ligne fictive reliant le point Pt5 à la limite sud de la parcelle 174 et passant par le point Pt 6 de coordonnées X= 847 126 et Y= 6 680 927 (RGF93LAMB93).
Section AB feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section AC feuille :
Parcelles : 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20*, 21*, 23, 24*, 26, 27*, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 206, 209*, 230, 231, 232, 238, 248, 269, 270, 273, 279, 281, 282, 287, 288, 289, 292, 312, 354, 365*, 400, 401, 402, 403, 404, 405, 449*, 452, 453.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 20, 21 et 365 situées à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle est de la parcelle 204 (non comprise) à l'angle ouest de la parcelle 277 (non comprise) ;
- sont classées les parties des parcelles 24 et 449 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant un point situé sur la limite sud de la parcelle 24 et à 4 mètres de son angle sud-est à un point situé sur la limite nord de la parcelle 449 et à 4 mètres de son angle nord-est ;
- est classée la partie de la parcelle 27 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite ouest de la parcelle 28 (non comprise) jusqu'à la limite sud de la parcelle 27 ;
- est classée la partie de la parcelle 209 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite sud-ouest et à 10 mètres de l'angle nord de la parcelle 237 (non comprise) à l'angle sud de la parcelle 354.
Section AD feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 210, 211, 212, 213, 216.
Est classé l'espace non cadastré compris entre les parcelles 216 et les parcelles 217 et 218.
Est classé l'espace non cadastré compris entre la parcelle 216 et les parcelles 308 et 50.
Section AE feuille1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 6, 8, 9, 10, 13, 14, 16, 17, 18, 21, 22, 23, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 58, 59, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 80, 83, 320, 327*, 340, 341, 342, 343, 344, 345, 346, 347, 351, 352, 353, 354, 355, 356, 361, 385, 386, 387, 388, 400, 401.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 327 située au nord d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord de la parcelle 100 (non comprise) jusqu'à son intersection avec la limite ouest de la parcelle 327.
Section AH feuille 1 :
Parcelles : 170, 414, 447*, 448, 449, 450, 608.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 447 située à l'est d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 162 (non comprise) à l'angle sud-ouest de la parcelle 607 (non comprise).
Section AK feuille 1 :
Parcelles : 1, 2*, 30*, 31*, 32*.
Sont classées les parties des parcelles 2, 30, 31, 32 sur une bande de 20 mètres à compter de la limite ouest de la parcelle 1, des limites les plus à l'ouest des parcelles 2 et 30 et de la limite ouest de la parcelle 31.
Sont exclues les parties de parcelles 30, 31 et 32 situées au nord d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord de la parcelle 71 de la section BR de la commune de Gevrey-Chambertin.
Section BI feuille 1 :
Parcelles : 1, 2*, 3, 4*, 154*, 155*, 157*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 2, 4 sur une bande de 20 mètres à compter de la limite la plus à l'ouest de la parcelle 2 ;
- sont classées les parties des parcelles 154, 155, 157 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section BK feuille 1 :
Parcelles : 1*, 3*, 115*, 117*, 118*, 119*, 120*, 145*, 146*, 147*, 148*, 149*, 151*, 152*, 153*, 155*, 156*, 157*, 159*, 161*, 162*, 165*, 166*, 167*, 176*, 178*, 179.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 1, 3, 115, 117, 118, 119, 120, 145, 146, 147, 148, 149, 151, 152, 153, 155, 156, 157, 159, 161, 162, 165, 166, sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest ;
- sont classées les parties des parcelles 167, 176, 178 situées à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement d'une parallèle située à 20 mètres à compter de la limite ouest de la parcelle 155 jusqu'à la limite sud de la parcelle 178.
Section BL feuille 1 :
Parcelles : 23*, 26*, 27*, 28*, 29*, 32*, 33*, 37*, 38*, 39*, 40*, 41*, 42*, 43*, 44*, 46*, 47*, 48*, 49*, 51*, 52*, 53*, 118*, 119*, 120*, 121*, 122*, 123*, 125*, 126*, 127*, 128*, 129*, 130*, 131*, 132*, 133*, 134*, 137*, 148*, 152*, 154*, 157*, 160*, 163*, 164*, 165*, 166*, 167*, 175*, 180*, 182*, 183*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 23, 26, 27, 28, 29, 32, 33, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 46, 47, 48, 49, 51, 52, 53, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 125, 126, 127, 128, 129, 130, 131, 132, 133, 134, 137, 148, 152, 154, 157, 160, 163, 164, 165, 166, 167, 175, 180, 182, 183, sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section BM feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section BN feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section BO feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section BP feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section BR feuille 1 :
L'ensemble des parcelles la feuille sont classées.
Est exclu l'espace non cadastré situé au nord de la section.
Section BS feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 1, 2, 5, 9, 23, 112, 113, 114, 115, 119, 120, 122, 123, 148, 149, 150, 151.
Section BT feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 25, 26, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 128, 129, 130*, 131, 132, 134, 135, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142, 143, 144, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 154*, 155, 156, 191*, 192, 193, 194, 195, 196, 197, 198, 199, 200, 201, 205, 206, 207, 208, 209, 210, 211, 212, 213, 214, 215, 216, 217*, 223, 224, 225, 226, 227, 228, 229, 230, 231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 238, 239, 240, 241, 242, 243, 244, 245, 246, 247, 248, 249, 250, 251, 255, 268, 269, 270, 276, 277, 284, 293, 322, 390, 391, 392, 393, 394, 395, 396, 397, 398, 399, 401*.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 130 située au sud d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord de la parcelle 128 jusqu'à la limite ouest de la parcelle 142 ;
- est classée la partie de la parcelle 154 située au sud d'une ligne fictive orthogonale à sa limite ouest à partir d'un point situé sur cette limite et à 26 mètres de son angle nord-ouest jusqu'à sa limite est ;
- est classée la partie de la parcelle 191 située au sud d'une ligne fictive reliant l'angle sortant (le plus au nord) de la limite est de la parcelle 193 à un point situé sur la limite ouest de la parcelle 333 (non comprise) et à 13 mètres de son angle nord-ouest en suivant la limite de la parcelle ;
- est exclue la partie de la parcelle 217 située à l'est d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 265 (non comprise) et l'angle nord-ouest de la parcelle 218 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 401 située au sud d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord de la parcelle 128 jusqu'à la limite ouest de la parcelle 401.
Commune de GILLY-LÈS-CÎTEAUX
Section A feuille 1 :
Parcelles : 194*, 195*, 196*, 197*, 198*, 199*, 200*, 201*, 203*, 220*, 859*, 860*, 872*, 874*, 875*, 882*, 883*, 884*, 891*, 893*, 899*, 906*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 194, 195, 196, 197, 198, 199, 200, 201, 203, 220, 859, 860, 872, 874, 875, 882, 883, 884, 891, 893, 899, 906 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section A feuille 2 :
Parcelles : 223*, 224*, 225*, 226*, 227*, 231*, 232*, 233*, 237*, 238*, 241*, 242*, 243*, 246*, 247*, 249*, 250*, 252*, 253*, 254*, 256*, 257*, 258*, 260*, 261*, 265*, 266*, 267*, 268*, 271*, 272*, 275*, 276*, 277*, 279*, 280*, 281*, 282*, 283*, 284*, 285*, 286*, 816*, 902*, 903*, 955*, 957*, 960*, 961*, 962*, 963*, 964*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 223, 224, 225, 226, 227, 231, 232, 233, 237, 238, 241, 242, 243, 246, 247, 249, 250, 252, 253, 254, 256, 257, 258, 260, 261, 265, 266, 267, 268, 271, 272, 275, 276, 277, 279, 280, 281, 282, 283, 284, 285, 286, 816, 902, 903, 955, 957, 960, 961, 962, 963, 964 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section AA feuille 1 :
Est classé l'espace non cadastré situé au nord d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 906 section A feuille 1 (comprise) et l'angle nord-est de la parcelle 104 (non comprise) section AM feuille 1 de la commune de Chambolle-Musigny.
Commune de MARSANNAY-LA-CÔTE
Section A feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé, à l'exception des parcelles : 1, 2*, 4, 5, 6, 7*, 8*, 9*, 10*, 71*, 1592, 1593, 1594*, 1595*.
* Parcelle comprise pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 2 située à l'est d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 et traversant cette parcelle du nord vers le sud ;
- sont classées les parties des parcelles 7, 8, 9, 10, 71, 1594, 1595 située à l'est d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 et traversant ces parcelles d'est en ouest jusqu'à l'angle sud de la parcelle 189 (non comprise), section AI sur la commune de Corcelles-les-Monts.
Section A feuille 3 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion de la parcelle : 812*.
* Parcelle comprise pour partie :
- est exclue la partie de la parcelle 812 située au sud-est d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud-est de la parcelle 810 jusqu'à la limite nord-est de la parcelle 812 en détourant la façade nord-ouest du bâti existant.
Section A feuille 4 :
L'ensemble des parcelles la feuille sont classées. Les espaces non cadastrés en limite de section et non bordés de part et d'autre par des parcelles cadastrées sont exclus.
Section B feuille 1 :
L'ensemble des parcelles la feuille sont classées. Les espaces non cadastrés en limite de section et non bordés de part et d'autre par des parcelles cadastrées sont exclus.
Section BA feuille 1 :
Parcelles : 7*, 8, 9, 10, 11.
* Parcelle comprise pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 7 située au sud d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud de la parcelle 635 (non comprise) jusqu'à la limite ouest de la parcelle 7.
Section BB feuille 1 :
Parcelles : 24, 25, 26, 888, 889, 894.
Section BN feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 66, 67, 85, 220, 221, 224, 330, 332, 333, 334, 335, 336, 337, 338.
Section BO feuille 1 :
L'ensemble des parcelles la feuille sont classées.
Est exclu l'espace non cadastré à l'est de la section.
Section BP feuille 1 :
Parcelles : 50, 51, 53*, 55*, 56*, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90*, 91, 92, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 630, 631, 632, 633, 656.
* Parcelle comprise pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 53 située au nord d'une ligne fictive située à 25 mètres et parallèle à sa limite sud-ouest ;
- sont classées les parties des parcelles 55 et 56 situées au nord d'une ligne fictive reliant l'angle entrant situé sur la limite nord de la parcelle 55 à l'angle sud-ouest de la parcelle 69 ;
- est classée la partie de la parcelle 90 située au nord d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite ouest et à 18 mètres de son angle sud-ouest à l'angle sud-ouest de la parcelle 89.
Section BR feuille 1 :
Toutes les parcelles de la section sont classées, à l'exclusion des parcelles : 38*, 39, 74, 75, 79, 81, 82*, 83 *, 88*, 89*, 90*, 92, 94, 96, 97, 98, 104, 132*, 134*, 144, 222, 223, 224, 225, 226, 227, 228, 229, 230, 231, 238, 239, 240*, 243, 262, 263, 264, 265, 267, 269, 270, 272, 274, 277, 278, 279, 281, 282, 283, 286, 297*.
Est exclue la partie de la parcelle 38 située au nord-est d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite nord-est de la parcelle 145 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle 38.
Sont exclues les parties des parcelles 82 et 83 situées au sud-ouest d'une ligne fictive reliant l'angle sud de la parcelle 80 à l'angle sud-ouest de la parcelle 295.
Sont exclues les parties des parcelles 88, 89, 90 situées au sud-ouest d'une ligne fictive reliant l'angle sud de la parcelle 280 à un point situé sur la limite sud-ouest de la parcelle 92 et à 6 mètres de son angle ouest.
Est exclue la partie de la parcelle 132 située au nord-est d'une ligne fictive reliant son angle est à un point situé sur sa limite nord-ouest et à 53 mètres de son angle nord.
Est exclue la partie des parcelles 134 et 240 située au nord-est d'une ligne fictive reliant un point situé sur la limite sud-est de la parcelle 240 et à 53 mètres de son angle nord à l'angle sud de la parcelle 237.
Est exclue la partie de la parcelle 297 située entre la parcelle 274 et la parcelle 283.
Section BS feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 40, 45, 46, 152, 171, 172, 173, 174, 175, 176, 177, 178, 179, 180.
Commune de MOREY-SAINT-DENIS
Section A feuille 1 :
Parcelles : 3, 4, 20, 21, 22, 23, 24, 25.
Section A feuille 2 :
Parcelles : 51, 52, 53, 54, 55, 56, 59, 61, 62, 63, 65, 66, 67, 71, 72, 73, 74, 75, 83, 84, 100, 101, 105, 106, 107, 108, 109, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 139, 140, 162, 170, 171, 173, 174, 175, 176, 177, 224, 227, 230, 232, 233, 237, 240, 241, 242, 251, 255, 256, 258, 260, 261, 262, 263, 276, 278, 279, 280, 281, 284, 285, 286, 289, 296, 297, 298.
Section AB feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 235, 407, 408.
Section AC feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 9, 292, 350, 351, 366.
Section AD feuille 1 :
Parcelles : 1*, 3*, 4*, 6*, 7*, 13*, 14*, 18*, 19*, 20*, 22*, 23*, 24*, 25*, 26*, 27*, 28*, 29*, 30*, 31*, 32*, 33*, 35*, 38*, 40*, 41*, 42*, 44*, 45*, 128*, 129*, 130*, 131*, 132*, 231*, 232*, 233*, 234*, 235*, 236*, 237*, 238*, 239*, 240*, 241*, 242*, 243*, 244*, 245*, 246*, 247*, 248*, 249*, 250*, 251*, 252*, 253*, 254*, 255*, 256*, 257*, 258*, 259*, 260*, 261*, 262*, 263*, 266*, 267*, 270*, 274*, 275*, 278*.
* Parcelles comprises pour partie :
- Sont classées les parties des parcelles 1, 3, 4, 6, 7, 13, 14, 18, 19, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 40, 41, 42, 44, 45, 128, 129, 130, 131, 132, 231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 238, 239, 240, 241, 242, 243, 244, 245, 246, 247, 248, 249, 250, 251, 252, 253, 254, 255, 256, 257, 258, 259, 260, 261, 262, 263, 266, 267, 270, 274, 275, 278 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section AM feuille 1 :
Parcelles : 14*, 15*, 16*, 17*, 40*, 41*, 42*, 43*, 44*, 45*, 167*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 14, 15, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 167 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest ;
- est classée la partie de la parcelle 16 sur une bande de 20 mètres à compter de la limite ouest de la parcelle 15 ;
- est classé l'espace non cadastré situé au sud d'une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 166 à l'angle nord-est de la parcelle 229 de la section AO de la commune de Morey-Saint Denis.
Section AN feuille 1 :
Parcelles : 1*.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 1 sur une bande de 20 mètres à compter de sa limite ouest.
Section AO feuille 1 :
Parcelles : 69, 70, 97, 159, 160, 164, 165, 166, 167, 169, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 176, 177, 178, 179, 180, 181, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188, 189, 190, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 202, 204, 205, 206, 207, 208, 209, 211, 213, 214, 215, 221*, 229, 230, 231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 238, 239, 241, 242, 243, 244, 245, 246, 247, 248, 249, 250, 251, 256, 257, 258, 259, 260, 266, 267, 268, 269, 270, 271, 272, 273, 275, 276, 277, 278, 279, 280, 281, 282, 283, 284, 285, 286, 287, 297, 298, 299, 300, 301, 318, 326, 327, 337, 338, 339, 341, 342, 364, 377, 378, 381, 480, 481, 482, 487, 488, 492, 493, 494, 495, 497, 499, 508, 509*, 516.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 221 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est de la parcelle 516 jusqu'à la limite sud de la parcelle 221 ;
- est classée la partie de la parcelle 509 située au sud d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud de la parcelle 510 jusqu'à la limite est de la parcelle 509 ;
- est classé l'espace non cadastré situé au sud d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 229 à sud-ouest de la parcelle 166 de la section AM de la commune de Morey-Saint Denis ;
- est exclu l'espace non cadastré situé au droit de la limite ouest de la parcelle 299 ;
- est classé l'espace non cadastré compris entre les parcelles 262, 263, 264, 459 et la parcelle 318 de la section AC de la commune de Chambolle-Musigny.
Section AP feuille 1 :
Parcelles : 17, 18, 19, 25, 27, 28, 30, 89, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 113, 115, 119, 120, 128, 131, 132, 133, 134, 135, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 166*, 184, 198, 199, 200, 201, 203, 204, 205, 206, 207, 215, 218, 230, 231, 232, 233, 253, 254, 255, 256, 257, 258, 259, 260, 261, 262, 263, 264, 265, 266, 267, 268, 269, 270, 271, 272, 273, 274, 275, 276, 277, 278, 279, 280, 281, 282, 283, 292, 328*, 329.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 166 située au sud d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite ouest et à 5 mètres de l'angle nord- est de la parcelle 157 à un point situé sur sa limite est et à 32 mètres de son angle nord-est ;
- est classée la partie de la parcelle 328 située à l'ouest d'une ligne fictive parallèle à la limite ouest de la parcelle 327 et passant par l'angle de la parcelle 154 jusqu'à son intersection avec la limite sud de la parcelle 330.
Section AR feuille 1 :
Toutes les parcelles de la section sont classées, à l'exclusion des parcelles : 61, 70, 72, 73, 148.
Commune de NUITS-SAINT-GEORGES
Section A feuille 1 :
Parcelles : 2, 3, 4, 1436.
Section AC feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section AD feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section AE feuille 1 :
L'ensemble des parcelles la feuille sont classées.
Est exclu l'espace non cadastré au sud de la section.
Section AH feuille 1 :
Parcelles : 241, 242, 243, 244, 245.
Section AI feuille 1 :
Parcelles : 161, 162, 163, 164, 165, 166, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 176, 177, 178, 179, 180 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188, 189, 190, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 197, 198, 199, 200, 202, 203, 204, 205, 209, 210, 224, 225, 226, 227.
Est classé l'espace non cadastré situé au droit des limites nord-ouest des parcelles 206, 211.
Section AL feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 81, 82, 83, 84, 204, 205, 208, 209, 219, 220, 223, 224, 263, 264.
Section AM feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 165*, 166, 167*, 168*, 169*, 170*, 171*, 172*, 173*, 174*, 175*, 176, 177*, 179*, 180, 181*, 182*, 187*, 188*, 191, 192*, 301*, 302*, 309*, 310*, 311, 312*.
Sont exclues les parties des parcelles 165, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 177, 179, 181, 182, 187, 188, 192, 301, 302, 309, 310, 312 situées à l'est d'une ligne fictive reliant un point situé sur la limite sud de la parcelle 164 et à 35 mètres de son angle sud-est à l'angle ouest de la parcelle 180 et son prolongement jusqu'à limite nord de la parcelle 263 de la section AL.
Section AN feuille 1 :
Parcelles : 60*, 61*, 62*, 63*, 64*, 65*, 66*, 67*, 68*, 69*, 72*, 73*, 75*, 76*, 77*, 78*, 79*, 80*, 83*, 88*, 89*, 93*, 94*, 95*, 98*, 99*.
* Parcelles comprises pour partie :
Sont classées les parties des parcelles 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 72, 73, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 83, 88, 89, 93, 94, 95, 98, 99 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Est classé l'espace non cadastré situé au droit des parcelles 51, 52, 57, 58, 59.
Section BA feuille 1 :
Parcelles : 1*, 10*, 11*, 14*, 15*, 18*, 19*, 23*, 24*, 27*, 28*, 31*, 32*, 33*, 141*, 143*.
* Parcelles comprises pour partie :
- Sont classées les parties des parcelles 1, 10, 11, 14, 15, 18, 19, 23, 24, 27, 28, 31, 32, 33, 141, 143 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section BE feuille 1 :
Parcelles : 1*, 7*, 8*, 9*, 10*, 17*, 18*, 19*, 25*, 57*, 58*, 59*, 63*, 64*, 65*, 66*, 69*, 70*, 73*, 74*, 75*, 80*, 81, 82, 83*, 84*, 85*, 86*.
* Parcelles comprises pour partie : 1, 7, 8, 9, 10, 17, 18, 19, 25, 57, 58, 59, 63, 64, 65, 66, 69, 70, 73, 74, 75, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Est classée la partie de la parcelle 80 sur une bande de 20 mètres à compter de la limite ouest de la parcelle 82.
Est classée la partie de la parcelle 75 sur une bande de 20 mètres à compter de sa limite ouest et de la limite ouest de la parcelle 81.
Section BH feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section BI feuille 1 :
L'ensemble des parcelles la feuille sont classées.
Est exclu l'espace non cadastré en limite de section et non bordé de part et d'autre par des parcelles cadastrées.
Section BK feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58*, 64, 84, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 98, 99*, 101*, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 124, 125, 126, 127, 128, 136*, 138*, 139*, 140, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 162, 163, 164, 165, 166, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 176, 177, 178, 179, 180, 188, 189, 191, 194*, 195, 199.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 58 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est de la parcelle 54 jusqu'à la limite sud de la parcelle 58 ;
- sont classées les parties des parcelles 99 et 101 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est de la parcelle 98 jusqu'à la limite sud de la parcelle 101 ;
- est classée la partie de la parcelle 136 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite ouest de la parcelle 137 (non comprise) jusqu'à la limite sud de la parcelle 134 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 138 située à l'ouest d'une ligne brisée définie comme suit :
- le prolongement de la limite ouest de la parcelle 141 (non comprise) sur une distance de 23 mètres à partir de l'angle nord-est de cette parcelle ;
- puis à partir de ce point une ligne fictive reliant l'angle sud-ouest de la parcelle 137 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 139 située à l'ouest d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite ouest du bâtiment existant sur cette parcelle jusqu'à ses limites nord et sud ;
- est classée la partie de la parcelle 194 située à l'ouest d'une ligne fictive parallèle à sa limite est et à 6 mètres de celle-ci jusqu'à ses limites nord et sud.
Section BL feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exclusion des parcelles : 1, 2*.
* Parcelles comprises pour partie :
Est classée la partie de la parcelle 2 située au nord d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud-ouest de la parcelle 3 jusqu'à la limite ouest de la parcelle 2.
Section E feuille 1 :
Toutes la feuille est classée, à l'exception des parcelles : 102, 103, 104*, 106, 107, 112*.
* Parcelles comprises pour partie :
- est exclue la partie de la parcelle 104 située au sud d'une ligne fictive reliant l'angle nord de la parcelle 103 à l'angle sud de la parcelle 701 de la section F ;
- est exclue la partie de la parcelle 112 située au sud, à l'ouest et au nord d'une ligne brisée reliant les points définis comme suit :
- l'angle est de la parcelle 105 ;
- le point Pt7 de coordonnées géographiques X = 847 045 et Y = 6 672 373 (RGF93LAMB93) ;
- le point pt8 de coordonnées géographiques X = 847 017 et Y = 6 672 336 (RGF93LAMB93) ;
- un point situé sur la limite nord-ouest de la parcelle 112 et à une distance de 11 mètres de l'angle ouest de la parcelle 107 (non comprise).
Section E feuille 2 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section E feuille 3 :
Parcelles : 569, 570, 571, 572, 577, 594, 595, 596, 597, 598, 599, 600, 601, 602, 603, 605, 607, 733, 734, 736.
Section F feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section F feuille 2 :
Parcelles : 263, 264, 265, 266, 268, 269, 270, 271, 272, 273, 274, 275, 276, 280, 281, 282, 283, 284, 289, 290, 292, 293, 294, 295, 296, 298, 299, 303, 305, 306, 307, 308, 310, 311, 312, 313, 314, 315, 316, 317, 318, 319, 320, 321, 322, 323, 324, 325, 421, 422, 423, 424, 425, 426, 427, 428, 429, 430, 431, 432, 433, 434, 435, 436, 437, 438, 439, 440, 441, 442, 443, 444, 445, 446, 447, 833, 893, 894, 908, 909, 910, 911, 923, 924, 957, 958, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1017, 1018, 1019, 1020, 1021, 1028, 1029, 1032, 1034, 1120, 1121, 1159.
Section F feuille 3 :
Parcelles : 613, 614, 615, 616, 617, 618, 619, 620, 621, 622, 639, 640, 641, 642, 643, 644, 645, 646, 647, 648, 649, 650, 651, 652, 653, 654, 655, 656, 657, 658, 659, 660, 661, 662, 663, 669, 671, 672, 673, 674, 675, 677, 678, 679, 680, 681, 682, 683, 684, 692, 693, 694, 695, 696, 697, 698, 699, 700, 701, 702, 703, 704, 705, 892, 906, 907, 931, 952, 959, 984, 985, 986, 987, 988, 989, 990, 1092, 1093.
Est classé l'espace non cadastré situé au droit des parcelles 613, 614, 684, 683, 705.
Section F feuille 4 :
Parcelles : 706, 708, 713, 714, 715, 716, 717, 718, 730, 731, 732, 733, 734, 735, 736, 737, 738, 739, 740, 741, 742, 743, 744, 785*, 786*, 787*, 788*, 789, 790, 791, 792, 793, 795, 796, 797, 798, 799, 800, 801, 802, 803, 804, 805, 806, 807, 808, 809, 810, 811, 812, 813, 814, 815*, 817*, 824*, 825*, 826*, 827*, 828*, 831*, 832*, 859, 860, 1054, 1055, 1056, 1057, 1058, 1059, 1060, 1061, 1062, 1063, 1064, 1067, 1068, 1069, 1070, 1071, 1072, 1073, 1078, 1080, 1084, 1105, 1112, 1113, 1114, 1166, 1167, 1168, 1169, 1170.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 785, 786 situées à l'est d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN 1/25 000 ;
- sont classées les parties des parcelles 787, 788, 831, 832 situées au nord-est d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN 1/25 000 ;
- sont classées les parties des parcelles 815, 817, 824, 825, 826, 827, 828 situées au nord d'un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN 1/25 000 ;
- est classé l'espace non cadastré situé au droit des limites sud des parcelles 743 et 744 ;
- est classé l'espace non cadastré situé au droit de la limite nord de la parcelle 745 (non comprise).
Section I feuille 1 :
Parcelles : 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 181, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188, 189, 190, 191, 192, 193, 194, 195, 196, 197, 198, 199, 200, 201, 202, 203, 204, 205, 206, 207, 208, 209, 210, 211, 212, 213, 214, 215, 216, 217, 218, 219, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 226, 227.
Section ZB feuille 1 :
Parcelles : 24*, 70*, 71*.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 24 située à l'est d'une ligne fictive reliant un point situé à 20 mètres de l'angle nord-est de la parcelle 25 (non comprise) à l'angle ouest de la parcelle 52 de la section I de la commune de Nuits-Saint-Georges ;
- est classée la partie de la parcelle 70 située au nord d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite est et à 180 mètres de son angle sud-est à un point situé sur sa limite ouest et à 70 mètres de l'angle nord de la parcelle 67 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 71 située au nord d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite est et à 70 mètres de l'angle nord de la parcelle 67 (non comprise) à l'angle le plus au sud de la parcelle 181 après on suit la limite sud-ouest de la parcelle 181.
Section ZD feuille 1 :
Parcelle : 59.
Commune de PREMEAUX-PRISSEY
Section A feuille 1 :
Parcelles : 17*, 20, 22*, 25, 26*, 32.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 22 située entre les parcelles 32 et 26 située à l'est d'une ligne fictive suivant un chemin non cadastré (non compris) mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 ;
- sont classées les parties des parcelles 26, 22 et 17 (par ordre d'apparition) au sud-est d'une ligne fictive brisée reliant les éléments suivants :
- la continuité du chemin précédent jusqu'à l'intersection avec un autre chemin orienté nord-ouest / sud-est non cadastré (non compris) mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 ;
- le chemin oriente nord-ouest / sud-est sur une distance de 50 mètres ;
- le point Pt9 de coordonnées géographiques X = 845 960 et Y = 6 670 006 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt10 de coordonnées géographiques X = 846 088 et Y = 6 670 134 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt11 de coordonnées géographiques X = 846 214 et Y = 6 670 297 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt12 de coordonnées géographiques X = 846 215 et Y = 6 670 434 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt13 de coordonnées géographiques X = 846 281 et Y = 6 670 548 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt14 de coordonnées géographiques X = 846 387 et Y = 6 670 661 (RGF93LAMB93) ;
- le point Pt15 de coordonnées géographiques X = 846 451 et Y = 6 670 760 (RGF93LAMB93) ;
- l'angle sud-ouest de la parcelle 736 de la section E de la commune de Nuits-Saint-Georges.
Section AA feuille 1 :
L'ensemble de la feuille est classé (tableau d'assemblage).
Section AB feuille 1 :
Parcelles : 1*, 2*, 3*, 4*, 5*, 6*, 7*, 8*, 9*, 10*, 11*, 12*, 14*, 15*, 16*, 17*, 18*, 19*, 20*, 21*, 22*, 23*, 25*, 26, 27*, 28*, 29, 30*, 33*, 39*, 173*, 174*, 177*, 178*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14*, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 25, 28, 29, 30, 173, 174, 177, 178 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest ;
- sont classées les parties des parcelles : 27, 28, 29, 30 pour partie sur une bande de 20 mètres à compter de la limite ouest ;
- sont classées les parties des parcelles : 33, 39 pour partie sur une bande de 20 mètres à compter de la limite ouest de la parcelle 30.
Section AK feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 15, 19, 20, 21, 22*, 100, 101.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie de la parcelle 22 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle est de la parcelle 20 à l'angle ouest de la parcelle 18 (non comprise) ;
- est classée la partie de la parcelle 22 située au droit des limites sud-ouest et la plus au sud-est de la parcelle 21 ;
- est classé l'espace non cadastré compris entre la parcelle 15 et les parcelles 358, 359, 360 (non comprises) de la section AL feuille 1 de la commune de Premeaux-Prissey ;
- est classée l'espace non cadastré au droit des parcelles 1 et 22 (pour sa partie classée) jusqu'à la limite de section.
Section AL feuille 1 :
Parcelles : 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13, 15, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31*, 34*, 35*, 305, 329, 346, 347.
* Parcelles comprises pour partie :
- est classée la partie des parcelles 31, 34, 35 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest ;
- est classé l'espace non cadastré compris entre les parcelles 16, 17 (non comprises) et la parcelle 15 de la section AK feuille 1 de la commune de Premeaux-Prissey ;
- est classé l'espace non cadastré au droit des parcelles 25, 26, 27, 28, 29, 30 jusqu'à son axe et son intersection avec le prolongement de la limite sud de la parcelle 35.
Commune de VOSNE-ROMANÉE
Section AB feuille 1 :
L'ensemble de la section est classé (tableau d'assemblage).
Section AC feuille 1 :
Parcelles : 2, 3, 5, 6, 7, 8, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 45*, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 112, 113, 114, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 127, 128, 129, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136, 137, 141, 142, 145, 148, 149, 158, 159, 160, 161, 162, 163, 164, 165*, 166*, 224*, 225, 227, 228, 230, 231, 240, 241, 244, 245, 251, 252, 253, 254, 255, 259, 261, 262, 263, 265, 266, 267, 268, 269, 270, 271, 273, 277, 278, 294, 295, 298, 299, 300, 301, 302, 304, 306, 307, 314, 315, 316, 317, 332, 333, 334.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 45, 165, 166 situées à l'est d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 167 (non comprise) à l'angle sud-ouest de la parcelle 259 ;
- est classée la partie de la parcelle 224 située à l'ouest d'une ligne fictive reliant l'angle nord-est de la parcelle 208 (non comprise) à l'angle sud-est de la parcelle 225.
Section AD feuille 1 :
Parcelles : 1*, 7*, 10, 11, 12*, 14*, 180*, 181, 203*, 204*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 1, 7, 11, 12, 203, 204 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest ;
- sont classées les parties de la parcelle : 14 sur une bande de 20 mètres à compter des limites ouest des parcelles 10, 11 ;
- sont classées les parties de la parcelle : 180 sur une bande de 20 mètres à compter de la limite ouest de la parcelle 181 et jusqu'à son intersection avec le prolongement de la limite sud de la parcelle 181.
Section AI feuille 1 :
Parcelles : 1*, 2*, 3*, 4*, 5*, 7*, 9*, 10*, 11*, 12*, 13*, 14*, 15*, 16*, 19*, 20*, 21*, 22*, 23*, 24*, 26*, 27*, 159*, 160*, 191*, 192*, 216*, 217*.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 26, 27, 159, 160, 191, 192, 216, 217 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.
Section AK feuille 1 :
Parcelles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 99, 100, 103, 104, 105, 106, 108, 109, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121*, 195, 196, 197, 198, 199, 200, 201, 202, 203, 204, 205, 206, 207, 208, 209, 211, 212, 213, 214, 215, 216, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 226, 228, 229, 230, 231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 239, 240, 241, 243, 244, 245, 246, 247, 248, 249, 250, 251, 253, 254, 256, 257, 258, 259, 260, 261, 262, 279, 280, 295, 296, 297, 298, 299, 300, 313, 314, 323, 324, 325, 326, 327, 328*, 330, 331, 332, 333, 334, 343, 344, 345, 346.
Est classée la partie de la parcelle 121 située au sud d'une ligne fictive reliant un point situé sur sa limite est et à 22 mètres de son angle nord-est à un point situé sur sa limite ouest et à 17 mètres de son angle nord-ouest.
Est exclue la partie de la parcelle 328 située au nord d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite sud de la parcelle 329 (non comprise) jusqu'à la limite ouest de la parcelle 219 (non comprise).
Section AL feuille 1 :
Parcelles : 1, 325, 326, 327, 328, 329, 330.
Section AM feuille 1 :
Toute la feuille est classée à l'exception des parcelles : 4, 5, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 27, 30, 32, 38, 117, 118, 119, 120, 127, 138, 150, 151, 156, 157.
Section AN feuille 1 :
L'ensemble des parcelles est classé (tableau d'assemblage).
Section C feuille 1 :
Parcelles : 2*, 3*, 4*, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 18*, 19*, 20, 21, 22.
Est classé l'espace non cadastré situé au droit des limites nord des parcelles 12 et 13.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles 18 et 19 situées à l'est d'une ligne fictive suivant un chemin non cadastré (non compris), mais représenté sur la carte IGN au 1/25 000 ;
- est classée la partie de la parcelle 4 située à l'est d'une ligne fictive issue du prolongement de la limite est de la parcelle 3 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle 4 ;
- est classée la partie de la parcelle 2 située au nord d'une ligne fictive reliant l'intersection du prolongement de la limite est de la parcelle 3 sur la limite nord-ouest de la parcelle 4 à un point situé sur la limite ouest de la parcelle 2 et à 41 mètres de son angle sud-ouest.
Commune de VOUGEOT
Section A feuille 1 :
Toutes les parcelles de la feuille sont classées, à l'exception de la parcelle : 45.
Est exclu l'espace non cadastré en limite de section et non bordé de part et d'autre par des parcelles cadastrées.
Section A feuille 2 :
Parcelles : 81, 82, 83, 84, 85, 122, 123, 168, 169, 171, 189*, 197, 207, 208, 209, 210, 213, 214, 215, 216, 217, 218, 219, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 226, 227, 228, 229, 230, 231, 232, 233, 234, 236, 237, 238, 263, 283*, 284*, 292*, 300*, 321, 322, 323, 324, 395, 396, 397, 414, 415, 420, 456, 457, 497, 544, 545, 546, 547.
Est classé l'espace non cadastré situé au droit des limites ouest des parcelles 77, 78, 79, 80 ;
Est classé l'espace non cadastré situé au droit de la limite sud de la parcelle 80.
* Parcelles comprises pour partie :
- sont classées les parties des parcelles : 189, 283, 284, 292, 300 sur une bande de 20 mètres à compter de leurs limites ouest.