Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-394 du 25 juin 2025 modifiant la décision n° 2021-759 du 23 juin 2021 autorisant la communauté de communes de l'Oisans (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Huez)

L'annexe de la décision n° 2021-759 du 23 juin 2021 est remplacée par l'annexe suivante :

- titulaire : la communauté de communes de l'Oisans ;
- zone principale desservie : Huez (Isère) ;
- site de diffusion : Huez - L'Eclose ;
- altitude maximum de l'antenne : 1 805 mètres ;
- puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 2,7 W ;
- contrainte de rayonnement horizontal : - 10 dB dans les secteurs, 10° - 70°, 115° - 165°, 290 - 330° ;
- fréquences : R1, canal 42 ; R2, canal 30 ; R3, canal 34 ; R4, canal 33 ; R6, canal 31 ; R7, canal 48 (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées à l'Autorité dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés).