Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2023 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la gastroplastie endoscopique avec l'aide de la plateforme de triangulation ENDOMINA)
L'annexe de l'arrêté du 27 juillet 2023 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.