Au titre II, au chapitre 1er, section E « Ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédiques en tissu armé », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont modifiés à compter du 15 juillet 2025 :
Ancien code alphanumérique |
Nouveau code |
Nomenclature |
---|---|---|
201E00.01 |
2143749 |
BANDE CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE Bande ceinture de soutien lombaire |
201E00.021 |
2118674 |
CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE HAUTEUR DOS 21 CM Ceinture de soutien lombaire : hauteur dos 21 cm |
201E00.022 |
2132289 |
CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE HAUTEUR DOS 26 CM Ceinture de soutien lombaire : hauteur dos 26 cm |
201E00.031 |
2168123 |
CEINTURE DE SOUTIEN ABDOMINAL ÉLASTIQUE BORD SUP DU PUBIS À L'OMBILIC Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : L'ombilic |
201E00.032 |
2111181 |
CSA ÉLASTIQUE BORD SUP PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde |
201E00.041 |
2131516 |
CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN EN HYPER-EXTENSION DU RACHIS MODÈLE SIMPLE Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle simple |
201E00.042 |
2122010 |
CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN HYPER-EXTENSION RACHIS (APPUI MENTONNIER) Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle avec appui mentonnier |
201E00.043 |
2190708 |
CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN HYPER-EXTENSION RACHIS (MINERVE COMPLÈTE) Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle avec minerve complète |
201E00.05 |
2141779 |
CORSET POUR MAINTIEN / IMMOBILISATION RACHIS (BRETELLES ET JARRETELLES) Corset pour maintien et immobilisation du rachis comprenant les bretelles et jarretelles |
201E00.051 |
2181336 |
RENOUVELLEMENT PAIRE DE BRETELLES POUR CORSET AVEC BRETELLES / JARRETELLES En cas de renouvellement : bretelles, la paire |
201E00.052 |
2145895 |
RENOUVELLEMENT PAIRE DE JARRETELLES POUR CORSET AVEC BRETELLES / JARRETELLES En cas de renouvellement : jarretelles, la paire |
201E01.011 |
2127970 |
CEINTURE DE SOUTIEN ABDOMINAL SUR MESURE ÉLASTIQUE BORD SUP PUBIS À OMBILIC Ceinture de soutien abdominal sur mesure (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : a) L'ombilic |
201E01.012 |
2128158 |
CSA SUR MESURE, BORD SUP DU PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE Ceinture de soutien abdominal sur mesure (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : b) Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde |
201E01.013 |
2119870 |
CSA SUR MESURE ÉLASTIQUE BORD SUP DU PUBIS À LA POINTE DE L'APPENDICE XIPHOÏDE Ceinture de soutien abdominal sur mesur (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : c) La pointe de l'appendice xyphoïde |
201E01.021 |
2117396 |
CEINTURE DE MAINTIEN ABDOMINAL SUR MESURE BORD SUPERIEUR DU PUBIS À L'OMBILIC Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : a) L'ombilic |
201E01.022 |
2105708 |
CMA SUR MESURE BORD SUP DU PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : b) Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde |
201E01.023 |
2141928 |
CMA SUR MESURE, BORD SUPERIEUR DU PUBIS À LA POINTE DE L'APPENDICE XIPHOÏDE Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : c) La pointe de l'appendice xyphoïde |
201E01.0311 |
2147724 |
CML SUR MESURE, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12 Ceinture de maintien lombaire sur mesure CML (ceinture de maintien lombaire) Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 |
201E01.0312 |
2157622 |
CML SUR MESURE, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9 Ceinture de maintien lombaire sur mesure CML (ceinture de maintien lombaire) Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 |
201E01.0331 |
2190000 |
CMLR, REPÈRE : SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12 CMLR (ceinture de maintien lombaire renforcée) Les repères suivants sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 |
201E01.0332 |
2136761 |
CMLR, REPÈRE : SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9 CMLR (ceinture de maintien lombaire renforcée) Les repères suivants sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 |
201E01.0411 |
2104784 |
CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12 Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 |
201E01.0412 |
2174721 |
CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9 Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 |
201E01.0413 |
2110968 |
CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6 Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6 |
201E01.0421 |
2131284 |
CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12 CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 |
201E01.0422 |
2117226 |
CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9 CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 |
201E01.0423 |
2150583 |
CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6 CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6 |
201E01.0431 |
2197403 |
CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12 CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 |
201E01.0432 |
2182703 |
CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9 CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 |
201E01.0433 |
2188730 |
CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6 CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6 |
201E01.0441 |
2163901 |
CIVC1 CIVC1 |
201E01.0442 |
2144370 |
CIVC2 CIVC2 |
201E01.321 |
2124226 |
CMAL, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12 CMAL (ceinture de maintien abdomino-lombaire) Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 |
201E01.322 |
2137186 |
CMAL, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9 CMAL (ceinture de maintien abdomino-lombaire) Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 |
201E02.01 |
2184949 |
BÉQUILLON GARNI AVEC SON PORTE-BÉQUILLON, L'UNITÉ POUR CIVB OU CIVC Béquillon garni avec son porte-béquillon, l'unité pour CIVB ou CIVC |
201E02.02 |
2166058 |
BRETELLES, LA PAIRE Bretelles, la paire |
201E02.03 |
2106010 |
COUSSIN DE COMPENSATION Coussin de compensation |
201E02.041 |
2163396 |
COUSSIN POSTOPÉRATOIRE INFÉRIEUR À 13 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION Coussin postopératoire inférieur à 13 cm dans la plus grande dimension |
201E02.042 |
2121541 |
COUSSIN POSTOPÉRATOIRE DE 13 À 24 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION Coussin postopératoire de 13 à 24 cm dans la plus grande dimension |
201E02.043 |
2147931 |
COUSSIN POSTOPÉRATOIRE AU-DELÀ DE 24 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION Coussin postopératoire au-delà de 24 cm dans la plus grande dimension |
201E02.05 |
2109416 |
DISPOSITIF POUR STOMIE Dispositif pour stomie |
201E02.06 |
2159609 |
EPAULIÈRE Epaulière |
201E02.071 |
2134012 |
FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : AGRAFAGE Fermeture complémentaire de côté : agrafage |
201E02.072 |
2182241 |
FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : BOUCLAGE Fermeture complémentaire de côté : bouclage |
201E02.073 |
2121972 |
FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : BOUTONNAGE Fermeture complémentaire de côté : boutonnage |
201E02.074 |
2165343 |
FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : GLISSIÈRE Fermeture complémentaire de côté : glissière |
201E02.09 |
2129413 |
JARRETELLES CLASSIQUES, LA PAIRE Jarretelles classiques, la paire |
201E02.101 |
2142916 |
MOULAGE POUR LE CIVB1 ET CIVB2 Moulage pour le CIVB1 et CIVB2 |
201E02.102 |
2122500 |
MOULAGE POUR LE CIVC1 ET CIVC2 Moulage pour le CIVC1 et CIVC2 |
201E02.11 |
2148592 |
PALETTE PECTORALE DE REDRESSEMENT POUR CIVC SEULEMENT Palette pectorale de redressement pour CIVC seulement |
201E02.12 |
2125585 |
PATTES D'ENTREJAMBE ET LEUR DISPOSITIF DE FIXATION, LA PAIRE Pattes d'entrejambe et leur dispositif de fixation, la paire |
201E02.131 |
2124048 |
PATTE HYPOGASTRIQUE TIRANTS RÉGLABLES - 1 TIRANT BILATÉRAL (MIN 14 CM L, 7 CM H) Patte hypogastrique avec tirants élastiques réglables modèle normal à un seul tirant bilatéral : dimensions minimales : 14 cm de largeur, 7 cm de hauteur ; |
201E02.132 |
2160185 |
PATTE HYPOGASTRIQUE TIRANTS RÉGLABLES- 2 TIRANTS BILATÉRAUX MIN 21 CM L, 12 CM H Patte hypogastrique avec tirants élastiques réglables grand modèle à 2 tirants bilatéraux : dimensions minimales : 21 cm de largeur, 12 cm de hauteur |
201E02.1411 |
2113843 |
PELOTE POUR ÉVENTRATION RÉDUCTIBLE < OU = 12 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION Pelote pour éventration réductible inférieure ou égale à 12 cm dans la plus grande dimension |
201E02.1412 |
2131580 |
PELOTE POUR ÉVENTRATION RÉDUCTIBLE > 12 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION Pelote pour éventration réductible supérieure à 12 cm dans la plus grande dimension |
201E02.16 |
2193167 |
SANGLE INTÉRIEURE, L'ENSEMBLE Sangle intérieure, l'ensemble |
201E02.17 |
2124746 |
SOUS-CUISSES ÉLASTIQUES, LA PAIRE Sous-cuisses élastiques, la paire |
201E02.18 |
2154612 |
TIRANT HYPOGASTRIQUE RÉGLABLE, OU BRIDE DE RAPPEL LOMBOSACRÉE, L'ENSEMBLE Tirant hypogastrique réglable, ou bride de rappel lombosacrée, l'ensemble |