Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :
- Romisch-Germanisches Zentralmuseum, Mayence, Allemagne ;
- Erzbischöfliches Diözesanmuseum und Domschatzkammer, Paderborn, Allemagne ;
- Fondation Roi Baudouin, Bruxelles, Belgique ;
- Abbaye de Maredsous, Denée, Belgique ;
- Kaastel-Domein van Geesbeek, Lennik, Belgique ;
- Fabrique de l'église Saint-Jacques de Liège, Liège, Belgique ;
- Bibliotheek en Archief de Bethune, Marke, Belgique ;
- Musée diocésain, Namur, Belgique ;
- TreM.a (Musée des Arts anciens du Namurois-Trésor d'Oignies), Namur, Belgique ;
- Museo del Tesoro della Cattedrale, Aosta, Italie ;
- Chiesa parrocchiale di Santa Colomba, Charvensod, Italie ;
- Galleria Parmeggiani, Reggio Emilia, Italie ;
- Palazzo Madama - Museo Civico d'Arte Antica, Turin, Italie ;
- Pinacoteca e Museo Civico, Volterra, Italie ;
- Rijksmuseum, Amsterdam, Pays-Bas ;
- Victoria & Albert Museum, Londres, Royaume Uni ;
- Fondation Etrillard, Genève, Suisse,
prêtés à l'établissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées, Paris, et au musée de Cluny - musée national du Moyen Age, Paris, organisateurs de l'exposition « LE MOYEN ÂGE DU XIXe SIÈCLE. CRÉATIONS ET FAUX DANS LES ARTS PRÉCIEUX » présentée au musée de Cluny - musée national du Moyen Age, Paris, du 7 octobre 2025 au 11 janvier 2026, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 8 septembre 2025 au 6 février 2026.