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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juin 2025 relatif aux modalités d'engagement dans la réserve opérationnelle)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juin 2025 relatif aux modalités d'engagement dans la réserve opérationnelle)


L'arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire est abrogé.