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Article AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2025 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2025 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle


Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début
de la période
de reconnaissance

Date de fin
de la période
de reconnaissance

Nombre
de reconnaissances
au cours
des 5 dernières années
hors PPRN
(article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Allier

Lételon

Inondations et coulées de boue

17/10/2024

17/10/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hautes-Alpes

Montgenèvre

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

21/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hautes-Alpes

Val-des-Prés

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

21/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Aspremont

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

17/10/2024

18/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Bendejun

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/03/2024

03/03/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Tignet (Le)

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

16/10/2024

19/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Ardèche

Faugères

Inondations et coulées de boue

16/10/2024

17/10/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aude

Limoux

Inondations et coulées de boue

19/04/2025

19/04/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Chalais

Inondations et coulées de boue

20/04/2025

22/04/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Corrèze

Collonges-la-Rouge

Inondations et coulées de boue

18/04/2025

23/04/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Corrèze

Tulle

Inondations et coulées de boue

18/04/2025

23/04/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Côte-d'Or

Saint-Aubin

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

02/04/2024

02/04/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés.

Côtes-d'Armor

Lanvellec

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Côtes-d'Armor

Plufur

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Eure-et-Loir

Bonneval

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

10/10/2024

08/11/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Finistère

Kersaint-Plabennec

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Boudrac

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

03/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Bourg-Saint-Bernard

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Castillon-de-Saint-Martory

Inondations et coulées de boue

04/05/2025

04/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans.

Haute-Garonne

Cazaril-Tambourès

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

03/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Ciadoux

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

04/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Cier-de-Rivière

Inondations et coulées de boue

04/05/2025

04/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Larroque

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

03/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Nizan-Gesse

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

03/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Garonne

Saman

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

04/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Barran

Inondations et coulées de boue

04/05/2025

04/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Mongausy

Inondations et coulées de boue

04/05/2025

04/05/2025

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Pellefigue

Inondations et coulées de boue

04/05/2025

04/05/2025

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Sainte-Radegonde

Inondations et coulées de boue

04/05/2025

04/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Audenge

Inondations par remontée de nappe phréatique

25/02/2024

03/03/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Gironde

Lège-Cap-Ferret

Inondations par remontée de nappe phréatique

04/11/2023

05/12/2023

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Hérault

Guzargues

Inondations et coulées de boue

11/05/2025

11/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Saint-Bauzille-de-Montmel

Inondations et coulées de boue

11/05/2025

11/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Sainte-Croix-de-Quintillargues

Inondations et coulées de boue

11/05/2025

11/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Ille-et-Vilaine

Boistrudan

Inondations et coulées de boue

24/01/2025

06/02/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Ille-et-Vilaine

Bourg-des-Comptes

Inondations et coulées de boue

18/06/2024

18/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre-et-Loire

Azay-le-Rideau

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

27/02/2024

03/03/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Indre-et-Loire

Azay-le-Rideau

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

30/05/2024

30/05/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre-et-Loire

Langeais

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

26/02/2024

08/05/2024

1

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Indre-et-Loire

Saint-Paterne-Racan

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

02/01/2024

15/03/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés.

Isère

Monteynard

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

17/11/2024

17/11/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux déplacés

Landes

Nousse

Inondations et coulées de boue

08/06/2024

08/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire

Feurs

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

19/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loiret

Saint-Denis-en-Val

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

25/03/2025

25/03/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Lot-et-Garonne

Aiguillon

Inondations et coulées de boue

09/03/2025

09/03/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Lafitte-sur-Lot

Inondations et coulées de boue

09/03/2025

09/03/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Lozère

Ispagnac

Inondations et coulées de boue

26/10/2024

27/10/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Lozère

Sainte-Croix-Vallée-Française

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

16/10/2024

17/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Villerupt

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

02/01/2025

06/01/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Morbihan

Forges de Lanouée

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Morbihan

Grée-Saint-Laurent (La)

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Moselle

Buding

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/01/2024

30/06/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Moselle

Guinkirchen

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/01/2024

30/06/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Moselle

Hayange

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/01/2024

30/06/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Moselle

Kœnigsmacker

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/01/2024

30/06/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Moselle

Rémering-lès-Puttelange

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/01/2024

30/06/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Moselle

Schorbach

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/01/2024

30/06/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Orne

Dame-Marie

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

03/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Orne

Perche en Nocé

Inondations et coulées de boue

03/05/2025

03/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Anvin

Inondations et coulées de boue

13/05/2025

13/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Arras

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

23/01/2025

14/02/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés.

Pas-de-Calais

Blangy-sur-Ternoise

Inondations et coulées de boue

13/05/2025

13/05/2025

6

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Courcelles-lès-Lens

Inondations par remontée de nappe phréatique

28/02/2024

08/03/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Pas-de-Calais

Érin

Inondations et coulées de boue

13/05/2025

13/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Grévillers

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

08/04/2025

08/04/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Pas-de-Calais

Rimboval

Inondations et coulées de boue

13/05/2025

13/05/2025

3

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Saint-Michel-sous-Bois

Inondations et coulées de boue

13/05/2025

13/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Puy-de-Dôme

Laps

Inondations et coulées de boue

29/04/2025

29/04/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Puy-de-Dôme

Pignols

Inondations et coulées de boue

29/04/2025

29/04/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Lasseube

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Pyrénées-Atlantiques

Rivehaute

Inondations et coulées de boue

14/05/2025

14/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haut-Rhin

Wildenstein

Inondations par remontée de nappe phréatique

13/11/2023

14/11/2023

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Rhône

Chabanière

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

17/10/2024

17/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Saône

Montbozon

Inondations et coulées de boue

20/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-Maritime

Brémontier-Merval

Inondations et coulées de boue

13/05/2025

13/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-Maritime

Molagnies

Inondations et coulées de boue

13/05/2025

13/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-et-Marne

Moussy-le-Vieux

Inondations et coulées de boue

09/10/2024

13/10/2024

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Aguts

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Algans

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Cambon-lès-Lavaur

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Damiatte

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Fiac

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Jonquières

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Maurens-Scopont

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Moulayrès

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Puycalvel

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Puylaurens

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Réalmont

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Serviès

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Vielmur-sur-Agout

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn

Villeneuve-lès-Lavaur

Inondations et coulées de boue

19/05/2025

20/05/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Tarn-et-Garonne

Molières

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

22/01/2021

16/02/2021

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Vosges

Remiremont

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

30/11/2023

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Vosges

Saint-Étienne-lès-Remiremont

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/11/2023

30/11/2023

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.

Yonne

Asnières-sous-Bois

Inondations par remontée de nappe phréatique

01/06/2024

30/06/2024

La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques.