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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 juin 2025 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 juin 2025 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués)


Les établissements d'enseignement français à l'étranger, dont la liste figure en annexe, sont reconnus comme satisfaisant aux conditions fixées aux articles L. 452-3-1 et R. 451-1 à R. 451-15 du code de l'éducation, en particulier son article R. 451-2, et sont déclarés homologués.