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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 26 mai 2025 modifiant l'arrêté du 30 avril 2021 portant création de la mention complémentaire « opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 26 mai 2025 modifiant l'arrêté du 30 avril 2021 portant création de la mention complémentaire « opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance)


L'annexe 3 du présent arrêté remplace l'annexe III de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.