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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2025 modifiant l'arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2025 modifiant l'arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)


L'annexe VIII « Région Auvergne-Rhône-Alpes » est ainsi modifiée :
1° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :
a) Les lignes :
«


Soins de suite et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation

Soins de suite et de réadaptation-Mention « polyvalent »

Soins de suite et de réadaptation-Mention « locomoteur »

Soins de suite et de réadaptation-Mention « cardio-vasculaire »

Soins de suite et de réadaptation-Mention « pneumologie »


»
sont remplacées par les lignes :
«


Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation-Adulte

Soins de suite et de réadaptation-Soins polyvalents

Soins médicaux et de réadaptation-Affections de l'appareil locomoteur

Soins de suite et de réadaptation-Affections cardio-vasculaires

Soins médicaux et de réadaptation-Affections respiratoires


» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«


Soins de suite et de réadaptation-Mention système nerveux


» ;
2° Après le point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées », il est inséré un point 1.1.2. ainsi rédigé :


« 1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire


Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation

Soins de suite et de réadaptation-Affections du système nerveux-Adulte


» ;
3° Dans le tableau du point 3. « Activités spécifiques et partenariats », la ligne :
«


Balnéothérapie


»
est remplacée par la ligne :
«


Etat néant


».