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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2025 modifiant l'arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2025 modifiant l'arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique)


L'annexe III « Région Provence-Alpes-Côte d'Azur » est ainsi modifiée :
1° Les mots : « boulevard Sainte-Anne, BP 20545,83041 Toulon Cedex 9 » sont remplacés par les mots : « 2, boulevard Sainte-Anne, BP 600,83800 Toulon Cedex 9 » ;
2° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :
a) La ligne :
«


Unité d'hématologie équipée d'un système de traitement de l'air : 4 lits


»
est remplacée par la ligne :
«


Unité d'hématologie : 6 lits équipés d'un système de traitement de l'air


» ;
b) La ligne :
«


Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 4 lits


»
est remplacée par la ligne :
«


Soins intensifs des grands brûlés : 4 lits


» ;
c) La ligne :
«


Traitement des grands brûlés (hors réanimation et surveillance continue grands brûlés) : 4 lits


»
est remplacée par la ligne :
«


Soins de surveillance des grands brûlés : 6 lits


» ;
3° Dans le tableau du point 1.1.2. « Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire » :
a) La ligne :
«


Soins critiques-modalité soins critiques adultes-mention 3° Soins intensifs en cardiologie : 6 lits


»
est remplacée par la ligne :
«


Soins intensifs en cardiologie = USIC : 8 lits


» ;
b) Après le tableau intitulé « Médecine-Chirurgie-Obstétrique », il est inséré le tableau suivant :
«


Médecine nucléaire

Mention A

Equipement

Nombre (à titre indicatif)

Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan

1

Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons (dont une munie d'un tube à RX)

2


» ;
4° Dans le tableau du point 1.2.1. « Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées » :
a) La ligne :
«


Scanographe à utilisation médicale :

3


»
est remplacée par la ligne :
«


Scanographe à utilisation médicale dont 1 en salle hybride multimodale :

3


» ;
b) Après la ligne :
«


Caisson hyperbare double chambre :

1


»,
est ajoutée la ligne :
«


Appareil d'imagerie médicale pour radiologie interventionnelle :

2


» ;
5° A la ligne : « Pharmacie à usage intérieur » du tableau « Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique) nécessaires au soutien médical des forces armées », la mention :


«-la préparation des médicaments radiopharmaceutiques ; »


est ajoutée après la mention :


«-la préparation des dispositifs médicaux stériles ; ».