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Article 1 AUTONOME (Décision du 13 mai 2025 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie)

Article 1 AUTONOME (Décision du 13 mai 2025 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie)


Au chapitre 7 IMMUNOLOGIE SOUS CHAPITRE 4 SEROLOGIE BACTERIENNE de la deuxième partie de la nomenclature des actes de biologie médicale telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée, les actes 1356 et 1357 sont créés comme détaillé ci-dessous :
«


1356

SYPHILIS : SD DE DEPISTAGE_ TEST TREPONEMIQUE (TT) (IST SANS ORDO)
Recherche des Ig Totaux par EIA
La prise en charge de cet acte est limitée au dépistage de la syphilis.
Si le test 1256 (ou 1356) est négatif, il convient de ne pas réaliser d'autre test.

B20

1357

SYPHILIS : SD TEST NON TREPONEMIQUE(TNT) TITRAGE (VDRL, RPR, …) (IST SANS ORDO)
En cas d'acte 1256 (ou 1356) positif,
Test non tréponémique (TNT) avec titrage (VDRL, RPR,…)
Si le test 1257 (ou 1357) est négatif, il peut s'agir d'un début de séroconversion. Aussi le biologiste médical réalisera un nouveau TNT (acte 1258) dans un délai compatible avec la détection d'une éventuelle séroconversion.

B20


».
Au chapitre 19 MICROBIOLOGIE MEDICALE PAR PATHOLOGIE de la deuxième partie de la nomenclature des actes de biologie médicale prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée, les actes 5311, 5312, 5313, 5500 et 5501 sont créés comme détaillé ci-dessous :
«


5311

C. TRACHOMATIS ET/OU N. GONORRHOEAE : AMPLIFICATION GENIQUE - 1 SITE (IST SANS ORDO)
Recherche directe de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae par amplification génique sur tous types d'échantillons à partir de sites possiblement infectés. Une seule cotation 5301(ou 5311) par patient La recherche de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae s'inscrit principalement dans le cadre : - du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une infection génitale symptomatique haute ou d'une rectite ; - du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une pneumopathie néonatale à C. trachomatis ou d'une conjonctivite ; - du dépistage des infections génitales asymptomatiques dans des circonstances particulières : - dépistage des personnes à risque, - bilan d'hypofertilité ; du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique des arthrites réactionnelles. Les actes 5301 (ou 5311), 5302 (ou 5312) et 5303 (ou 5313) ne sont pas cumulables.

B85

5312

C. TRACHOMATIS ET/OU N. GONORRHOEAE : AMPLIFICATION GENIQUE - 2 SITES (IST SANS ORDO)
Recherche directe de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae par amplification génique sur tous types d'échantillons dans 2 sites possiblement infectés. Une seule cotation 5302 (ou 5312) par patient. La recherche de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae s'inscrit principalement dans le cadre : - du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une infection génitale symptomatique, haute ou basse ou d'une rectite ; - du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une pneumopathie néonatale à C. trachomatis ou d'une conjonctivite ; - du dépistage des infections génitales asymptomatiques dans des circonstances particulières : dépistage des personnes à risque, bilan d'hypofertilité ; du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique des arthrites réactionnelles. Les actes 5302 (ou 5312) et 5303 (ou 5313) sont pris en charge, sur prescription explicite, dans les cas suivants : - Selon le comportement sexuel : en cas de rapport sexuel anal et/ou pharyngé : rechercher C. trachomatis et N.gonorrhoeae dans les deux ou trois sites : association prélèvements génital, rectal, et/ou pharyngé. - Si la symptomatologie clinique fait évoquer une arthrite réactionnelle, rechercher C. trachomatis dans deux ou trois sites : génital, conjonctival, articulaire. - Dans l'exploration d'une infection haute, rechercher les deux bactéries au niveau du col, et/ou du haut appareil génital (endomètre, liquide de Douglas, biopsie des trompes, par exemple) : un ou deux sites. - Dans l'exploration d'une épididymite d'une prostatite, d'une infertilité d'origine masculine : rechercher les bactéries dans le premier jet d'urine et dans le sperme. - Dans l'exploration de la lymphogranulomatose vénérienne (LGV), rechercher C trachomatis dans le ganglion satellite et les éventuelles ulcérations.

B110

5313

C. TRACHOMATIS ET/OU N. GONORRHOEAE : AMPLIFICATION GENIQUE - 3 SITES (IST SANS ORDO)
Recherche directe de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae par amplification génique sur tous types d'échantillons dans 3 sites possiblement infectés. Une seule cotation 5303 (ou 5313) par patient La recherche de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae s'inscrit principalement dans le cadre : - du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une infection génitale symptomatique, haute ou basse ou d'une rectite ; - du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une pneumopathie néonatale à C. trachomatis ou d'une conjonctivite ; - du dépistage des infections génitales asymptomatiques dans des circonstances particulières : dépistage des personnes à risque, bilan d'hypofertilité ; du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique des arthrites réactionnelles. Les actes 5302 (ou 5312) et 5303 (ou 5313) sont pris en charge, sur prescription explicite, dans les cas suivants : -Selon le comportement sexuel : en cas de rapport sexuel anal et/ou pharyngé : rechercher C. trachomatis et N.gonorrhoeae dans les deux ou trois sites : association prélèvements génital, rectal, et/ou pharyngé. - Si la symptomatologie clinique fait évoquer une arthrite réactionnelle, rechercher C. trachomatis dans deux ou trois sites : génital, conjonctival, articulaire. - Dans l'exploration d'une infection haute, rechercher les deux bactéries au niveau du col, et/ou du haut appareil génital (endomètre, liquide de Douglas, biopsie des trompes, par exemple) : un ou deux sites. - Dans l'exploration d'une épididymite d'une prostatite, d'une infertilité d'origine masculine : rechercher les bactéries dans le premier jet d'urine et dans le sperme. - Dans l'exploration de la lymphogranulomatose vénérienne (LGV), rechercher C trachomatis dans le ganglion satellite et les éventuelles ulcérations.

B130

5500

HEPATITE B (VHB) : DEPISTAGE ET/OU DIAGNOSTIC (IST SANS ORDO)
Statut sérologique
Dépistage et/ou diagnostic d'une hépatite B.
- antigène HBs
- anticorps anti-HBc
- anticorps anti-HBs
La prescription isolée d'un de ces trois marqueurs, en dehors des cas spécifiques 4501 (ou 5501), 4711, 4712, 4714, 4715, implique la cotation 4500 ou 5500.

B100

5501

HEPATITE B (VHB) : DEPISTAGE ET/OU DIAGNOSTIC IGM ANTI HBC (IST SANS ORDO)
Statut sérologique
En cas de résultat positif pour l'antigène HBs lors de l'examen 4500 (ou 5500),
- une recherche d'IgM anti-HBc doit être réalisée

B60


».