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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mai 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mai 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1° A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique.
Après la ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er mars 2028

4

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des pratiques compétitives.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « multi activités physiques ou sportives pour tous », délivré jusqu'au 1er décembre 2029.

4

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des pratiques compétitives.


» ;
2° A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


CQP instructeur de fitness option « cours collectifs » délivré jusqu'au 1er juin 2025.

3

Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation en cours collectifs.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


CQP instructeur de fitness option « fitness en cours collectifs » délivré jusqu'au 30 avril 2030

3

Animation de séances d'initiation et de découverte de fitness en cours collectifs.


» ;
3° A l'activité « ATHLÉTISME », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « athlétisme et disciplines associées », jusqu'au 6 septembre 2029 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont ajoutées les cinq lignes suivantes :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « demi-fond, marche, hors stade », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « épreuves combinées », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « lancers », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « sauts », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « athlétisme et disciplines associées », option « sprint, haies, relais », délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
4° A l'activité « ATTELAGES CANINS » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « attelages canins » délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « attelages canins » délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
5° A l'activité « AVIRON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
6° A l'activité « BADMINTON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne suivante est supprimée :
«


CQP « animateur de badminton », délivré du 25 avril 2022 au 25 avril 2025.

4

Encadrement de séances collectives en badminton.


» ;
7° A l'activité « BASKET-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « basket-ball », délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball.


»
est insérée la ligne suivante :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « activités de basket-ball », délivré jusqu'au 3 mars 2030.

4

Conduite de séances de découverte et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de basket-ball.


» ;
8° A l'activité « CANOË-KAYAK » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Les lignes :
«


CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite :
-à la présente annexe ;
-à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 ;
-à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 ;
-à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé-kayak et sports de pagaie en eau vive

A l'exclusion de l'activité de canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique.

CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé-kayak et sports de pagaie en mer, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite :
-à la présente annexe ;
-à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 ;
-à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 ;
-à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoé-kayak et sports de pagaie en mer


»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«


CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite :
-à la présente annexe dans les disciplines concernées ;
-à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ;
-à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ;
-à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, dans les disciplines concernées.

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive

A l'exclusion de l'activité de canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique.

CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite :
-à la présente annexe dans les disciplines concernées ;
-à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ;
-à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ;
-à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, dans les disciplines concernées.

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer


» ;
9° A l'activité « CANOË-KAYAK-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » (rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire).
Après la ligne :
«


BP JEPS, spécialité éducateur sportif », mention canoë-kayak et disciplines associées en eau vive, délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en eau calme et en eau vive.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité perfectionnement sportif mention activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive, délivré jusqu'au 30 mars 2029.

5

Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage, d'entraînement et/ ou perfectionnement sportif en activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive.


» ;
10° A l'activité « CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE ».
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme », jusqu'au 1er mars 2029 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pendant une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme », jusqu'au 1er mars 2029 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pendant une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


» ;
11° A l'activité « CYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
a) Avant la ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du cyclisme », option BMX, jusqu'au 31 août 2029 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.


»
est insérée la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités du vélo », délivré jusqu'au 9 février 2029.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du vélo.

A l'exclusion :
-du VTT de descente et Enduro.
-du BMX Freestyle sur Park classé en niveau National ou sur des modules de plus de 1.5 mètres.
-du BMX Racing sur buttes de départ à 5 mètres, 8 mètres de hauteur ou sur des sections professionnelles.


» ;
b) La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « cyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « cyclisme », délivré jusqu'au 30 novembre 2029.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en cyclisme.


» ;
12° A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « polo », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « polo », délivré jusqu'au 2 février 2028.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en polo.


» ;
13° A l'activité « ESCRIME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
a) Avant la ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escrime », jusqu'au 29 novembre 2029 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont ajoutées les lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime pour tous », option « escrime sportive olympique », délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime pour tous », option « escrime sportive olympique et sabre laser », délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime pour tous », option « escrime sportive olympique et escrime artistique et de spectacle », délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée.


» ;
b) La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « escrime », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « escrime », délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en escrime.


» ;
14° A l'activité « FOOTBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Les lignes :
«


Entraîneur formateur de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025.

6

Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.

Entraîneur professionnel de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025.

6

Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.


»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«


Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027.

6

Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.

Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027.

6

Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.


» ;
15° A l'activité « FOOTBALL AMERICAN-FLAG » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « football américain », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « football américain », délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

6

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
16° A l'activité « GRIMPE D'ARBRES » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne suivante est supprimée :
«


CQP « éducateur de grimpe d'arbres », délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025.

4

Animation et encadrement de la grime dans les arbres.


» ;
17° A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2028.

4

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques.
Entraînement de la gymnastique rythmique.


»
sont ajoutées les deux lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « disciplines gymniques », option « disciplines gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 12 avril 2030.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en disciplines gymniques acrobatiques.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « disciplines gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 12 avril 2030.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en gymnastique rythmique.


» ;
18° A l'activité « HALTÉROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLÉTIQUE CULTURISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


CQP instructeur de fitness option « musculation et personal training » délivré jusqu'au 1er juin 2025

3

Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation en musculation et personal training.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


CQP instructeur de fitness option « fitness en musculation et personal training » délivré jusqu'au 30 avril 2030

3

Animation de séances d'initiation, de découverte de fitness en musculation et personal training.


» ;
19° A l'activité « HOCKEY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Avant la ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « hockey », jusqu'au 18 février 2028 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey », délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du hockey.


» ;
20° A l'activité « HOCKEY SUR GLACE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne suivante est supprimée :
«


CQP « animateur de patinoire », option « hockey sur glace », délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025.

4

Encadrement de séances d'initiation et de découverte des activités de patinoire.
Entrainement en hockey sur glace pour un public de moins de treize ans.


» ;
21° A l'activité « JUDO-JUJITSU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
a) La ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 31 décembre 2026.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu.


» ;
b) Après la nouvelle ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 31 décembre 2026.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de judo-jujitsu », délivré jusqu'au 17 février 2030.

4

Conduite de séances et de cycles de séances d'éveil, d'initiation et d'apprentissage d'activités de judo-jujitsu.


» ;
22° A l'activité « KARATÉ » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
a) Avant la ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « karaté et disciplines associées », jusqu'au 5 septembre 2029 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois », délivré jusqu'au 19 janvier 2029.

4

Conduire des séances et des cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois.


» ;
b) La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 29 décembre 2029.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
c) Après la nouvelle ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 29 décembre 2029.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont insérées les deux lignes suivantes :
«


Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté et disciplines associées

Moniteur professionnel de karaté, wushu et disciplines associées délivré jusqu'au 30 avril 2028

3

Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage, de préparation à la compétition ou de passage de grade dans le domaine du karaté, du wushu et des disciplines associées

Préparation de la compétition jusqu'au niveau régional
Préparation au passage de grade 1° dan, duan ou dang délivré par la CSDGE Karaté, Wushu et Disciplines Associées


» ;
23° A l'activité « LONGE-CÔTE »,
a) La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

4

Encadrement du longe-côte.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

5

Encadrement du longe-côte.


» ;
b) La ligne :
«


DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

Encadrement du longe-côte.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

6

Encadrement du longe-côte.


» ;
c) La ligne :
«


DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Encadrement du longe-côte.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique », jusqu'au 31 décembre 2029.

6

Encadrement du longe-côte.


» ;
d) La ligne suivante est supprimée :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
24° A l'activité « LUTTE », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
a) La ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**).

4

Encadrement, initiation et conduite de de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**).

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées.


» ;
b) Après la nouvelle ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**).

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « luttes olympiques et disciplines associées », délivré jusqu'au 17 février 2030 (**).

4

Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des luttes olympiques et disciplines associées.


» ;
25° A l'activité « MOTOCYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
a) La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « motocyclisme », jusqu'au 16 février 2028 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « motocyclisme », jusqu'au 16 février 2028 (**).

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
b) La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « motocyclisme », jusqu'au 1er janvier 2025 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportif » mention « motocyclisme », jusqu'au 31 décembre 2028 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
26° A l'activité « NATATION ».
Après la ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation course », « natation synchronisée »,
« plongeon », « water-polo » ou « triathlon » assorti du CS
« sauvetage et sécurité en milieu aquatique ».

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.


»
sont ajoutées les quatre lignes suivantes :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « natation course-eau libre » jusqu'au 2 février 2030.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « natation artistique » jusqu'au 2 février 2030.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « plongeon » jusqu'au 2 février 2030.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation et disciplines associées », option « water-polo » jusqu'au 2 février 2030.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.


» ;
27° A l'activité « PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE ».
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er novembre 2028.

4

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er novembre 2028.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
28° A l'activité « PENTATHLON MODERNE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice,
La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « pentathlon moderne », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « pentathlon moderne », délivré jusqu'au 31 décembre 2029

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
29° A l'activité « PLONGEE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE ».
La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

6

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en plongée subaquatique.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


» ;
30° A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sport automobile », option « tout terrain », délivré jusqu'au 1er octobre 2026 (**).

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la compétition.

A l'exclusion de l'entraînement à la compétition de haut niveau


»
sont ajoutées les trois lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de sport automobile », option « optimisation du pilotage et de la conduite sécuritaire », délivré jusqu'au 9 février 2030 (**).

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de sport automobile », option « karting », délivré jusqu'au 9 février 2030 (**).

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités de sport automobile », option « tout-terrain », délivré jusqu'au 9 février 2030 (**).

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée.


» ;
31° A l'activité « SPORTS DE CONTACT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sport de contact et disciplines associées », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités des sports de contact », délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités des sports de contact.


» ;
32° A l'activité « SPORTS DE GLACE » (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice,
Après la ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace.


»
sont ajoutées les deux lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de sports de glace », option « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 20 janvier 2030.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de sports de glace », option « disciplines de vitesse extrême sur glace », délivré jusqu'au 20 janvier 2030.

4

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée.


» ;
33° A l'activité « TENNIS » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « tennis », jusqu'au 18 février 2028 (**).

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont insérées les deux lignes suivantes :
«


Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis

Moniteur de padel, délivré jusqu'au 28 février 2028.

4

Conduite de séances de découverte, d'animation et d'entraînement en padel


» ;
34° A l'activité « TIR A L'ARC » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

5

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 2 février 2028.

5

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en tir à l'arc.


» ;
35° A l'activité « TIR SPORTIF » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « tir sportif », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « Tir sportif », délivré jusqu'au 2 février 2030.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en tir sportif.


» ;
36° A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


CC « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » associé au BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri »

Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement voile croisière.

A l'exclusion des embarcations légères


»
sont ajoutées les deux lignes suivantes :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « Voile », option « voile légère/ inshore », délivré jusqu'au 17 février 2030.

4

Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « Voile », option « voile croisière/ inshore », délivré jusqu'au 17 février 2030.

4

Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile dans l'option considérée.


» ;
37° A l'activité « VOL EN SOUFFLERIE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne suivante est supprimée :
«


CQP « technicien sportif de vol en soufflerie », délivré jusqu'au 25 mars 2025.

4

Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités de vol en soufflerie dans le domaine du vol 3D


» ;
38° A l'activité « VOLLEY-BALL », y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi-activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
Après la ligne :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « volley-ball et disciplines associées », délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées.


»
est ajoutée la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « Activités du volley-ball et disciplines associées », délivré jusqu'au 17 février 2030.

4

Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des activités de volley-ball et disciplines associées.


» ;
39° A l'activité « WUSHU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi-activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 29 décembre 2029.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


».