La section 1 du chapitre IV du titre II du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique est ainsi modifiée :
1° L'article D. 6124-125 est abrogé ;
2° L'article D. 6124-123 devient l'article D. 6124-125 qui est ainsi rétabli ;
3° Il est rétabli un article D. 6124-123 ainsi rédigé :
« Art. D. 6124-123.-La continuité des soins est assurée par un chirurgien remplissant les conditions mentionnées au 1° de l'article D. 6124-122, un anesthésiste réanimateur et un médecin ou un infirmier compétent en circulation sanguine extracorporelle. Ces personnels assurent leurs fonctions sur place ou en astreinte opérationnelle exclusivement pour le site autorisé aux activités mentionnées à l'article R. 6123-70. En cas d'astreinte opérationnelle, le délai d'arrivée doit être compatible avec l'urgence vitale. » ;
4° Le second alinéa de l'article. D. 6124-283 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Lorsqu'il prend en charge des enfants au titre des dispositions du IV de l'article R. 6123-202, il dispose d'une équipe médicale comprenant :
« 1° Pour la pratique thérapeutique spécifique concernée, un médecin spécialisé en chirurgie pédiatrique ou infantile, ou un médecin spécialisé en chirurgie justifiant d'une pratique régulière en chirurgie pédiatrique ;
« 2° Un médecin spécialisé en anesthésie-réanimation justifiant d'une expérience en anesthésie dans le cadre d'une prise en charge chirurgicale pédiatrique. » ;
5° Le 1° de l'article D. 6124-286 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° Au moins un médecin spécialisé en chirurgie pédiatrique ou infantile, ou un médecin spécialisé en chirurgie justifiant d'une pratique régulière en chirurgie pédiatrique ; »
6° Le I de l'article D. 6124-290 est ainsi modifié :
a) Le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° D'un médecin spécialisé en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques ou en endocrinologie-diabétologie-nutrition ou d'un médecin spécialisé en nutrition ; »
b) Le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6° Le cas échéant, de tout autre médecin en fonction de l'état de santé du patient. »