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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2025-488 du 2 juin 2025 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la culture)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2025-488 du 2 juin 2025 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la culture)


Les commissions consultatives mentionnées à l'annexe du présent décret sont renouvelées pour une durée de cinq ans, à compter du 8 juin 2025.