DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE
On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
Note 1 : les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
Note 2 : les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés entre " doubles guillemets ". Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire), sauf si une définition locale pour un contrôle particulier est donnée.
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ML8 |
" Additifs " Produits employés dans la formulation d'un explosif pour améliorer ses propriétés. |
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ML1, 8,10 et 14 |
" Aéronef " Véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure tournante (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante. |
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ML4 et 10 |
" Aéronef civil " " Aéronef " inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l'aviation civile d'un ou de plusieurs États membres de l'Union européenne ou États participant à l'Arrangement de Wassenaar pour desservir des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destiné à un usage civil légitime, privé ou professionnel. |
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ML7 |
" Agents antiémeutes " Substances qui, dans les conditions d'utilisation prévues à des fins antiémeutes, provoquent rapidement chez l'homme des irritations ou une incapacité physique qui disparaissent en l'espace de quelques minutes dès que l'exposition aux gaz a cessé (les gaz lacrymogènes forment un sous-ensemble des " agents antiémeutes "). |
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ML7 |
" Agents biologiques " Agents pathogènes ou toxines, sélectionnés ou modifiés (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) pour causer des pertes humaines ou animales, dégrader le matériel ou endommager les récoltes ou l'environnement. |
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ML17 |
" Bibliothèque " (base de données techniques paramétriques) Ensemble d'informations techniques dont l'utilisation est susceptible d'augmenter la performance des systèmes, du matériel ou des composants concernés. |
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ML7 et 22 |
" Biocatalyseur " « Enzyme » pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques ou autre composé biologique qui se lie aux agents C et accélère leur dégradation. Note technique : Le terme « enzyme » désigne une substance qui agit comme " biocatalyseur " pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques. |
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ML7 |
" Biopolymères " Le terme " biopolymères " désigne des macromolécules biologiques, comme suit : a. enzymes pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques ; b. « anticorps » « anti-idiotypiques », « monoclonaux » ou « polyclonaux » ; c. « récepteurs » spécialement conçus ou traités. Notes techniques 1. Les termes « anticorps anti-idiotypique » désignent un anticorps qui se fixe aux sites de fixation d'antigènes spécifiques d'autres anticorps. 2. Les termes « anticorps monoclonal » désignent une protéine qui se fixe à un site d'antigène et est produite par un seul clone de cellules. 3. Les termes « anticorps polyclonal » désignent un mélange de protéines qui se fixe à un antigène spécifique et est produit par plusieurs clones de cellules. 4. Le terme « récepteur » désigne une structure macromoléculaire biologique capable de lier des ligands et dont la liaison affecte les fonctions physiologiques. |
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ML21 |
" Calculateur numérique " Équipement qui, lorsque les données sont sous forme d'une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à la fois à : a. accepter des données ; b. stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stockage permanents ou modifiables (par réécriture) ; c. traiter des données au moyen d'une séquence stockée d'instructions modifiable ; et d. assurer la sortie de données. Note technique Les modifications de la séquence stockée d'instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions. |
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ML17, 21 et 22 |
" Développement " Opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que : conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilotes, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d'intégration, plans. |
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ML21 |
" Divulgation de vulnérabilité " Processus par lequel une vulnérabilité est constatée, signalée ou communiquée aux personnes ou organismes chargés d'y remédier ou de coordonner les activités visant à y remédier, ou par lequel elle est analysée avec ces personnes et organismes. |
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ML22 |
" Domaine public (du) " " Technologie " ou " logiciel " ayant été rendu accessible sans qu'il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure. Note : les restrictions relevant du droit d'auteur (copyright) n'empêchent pas une " technologie " ou un " logiciel " d'être considérés comme relevant du « domaine public ». |
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ML17 |
" Effecteurs terminaux " Dispositifs tels que les pinces, les « outils actifs » et tout autre outillage fixés sur l'embase placée à l'extrémité du bras manipulateur d'un " robot ". Note technique « Outils actifs » : dispositifs destinés à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l'énergie nécessaire au processus ou les capteurs. |
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ML8 et 18 |
" Explosifs " Substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeux qui, utilisés comme charge d'amorçage, de surpression ou principale dans des têtes explosives, dispositifs de démolition et autres applications, servent à la détonation. |
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ML9, 13,17 et 19 |
" Laser " Equipement produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement. |
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ML4, 11 et 21 |
" Logiciel " Ensemble d'un ou de plusieurs « programmes » ou « microprogrammes » fixé sur un quelconque support matériel d'expression. Note technique 1 « Programme » : séquence d'instructions pour la réalisation d'un processus exprimées sous une forme, ou transposables dans une forme, permettant leur exécution par un ordinateur. Note technique 2 « Microprogramme » : séquence d'instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est déclenchée par l'introduction de son instruction de référence dans un registre d'instructions. |
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ML8 |
" Matière énergétique " Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant de l'énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les " explosifs ", les " matières pyrotechniques " et les " propergols " sont des sous-classes de matières énergétiques. |
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ML13 |
" Matériaux fibreux ou filamenteux " comprennent : a. les monofilaments continus ; b. les torons et les nappes continues ; c. les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses ; d. les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées ; e. les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs ; f. la pulpe de polyamide aromatique. |
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ML22 |
" Nécessaire " Le terme " nécessaire ", lorsqu'il s'applique à la " technologie ", désigne uniquement la portion particulière de " technologie " qui permet d'atteindre ou de dépasser les niveaux de performance, caractéristiques ou fonctions visés. Cette " technologie " " nécessaire " peut être commune à différents produits. |
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ML6 et 13 |
" Normes équivalentes " Normes nationales ou internationales comparables reconnues par un ou plusieurs États membres de l'Union européenne ou États participants de l'Arrangement de Wassenaar et applicables à la mention concernée. |
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ML17 |
" Pile à combustible " Dispositif électrochimique qui transforme directement l'énergie chimique en électricité à courant continu (CC) en consommant du combustible provenant d'une source externe. |
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ML8 |
" Précurseur " Produits chimiques spécialisés employés dans la fabrication d'explosifs. |
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ML21 et 22 |
" Production " Toutes les étapes de la production telles qu'ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), contrôle, essais, assurance de la qualité. |
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ML4 et 8 |
" Produit pyrotechnique " Mélanges de combustibles et d'oxydants solides ou liquides qui, lorsqu'ils sont mis à feu, subissent une réaction chimique à vitesse contrôlée génératrice d'énergie pour produire des retards précis ou des quantités déterminées de chaleur, de bruit, de fumées, de lumière visible ou de rayonnement infrarouge. Les pyrophores sont un sous-groupe des produits pyrotechniques qui ne contiennent pas d'oxydant mais qui s'enflamment spontanément au contact de l'air. |
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ML8 |
" Propergols " Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement pour produire de grands volumes de gaz chauds à une vitesse contrôlée pour fournir un travail mécanique. |
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ML19 |
" Qualifié pour l'usage spatial " Conçu, fabriqué ou qualifié au moyen d'essais concluants en vue de fonctionner à des altitudes supérieures à 100 km au-dessus de la surface de la Terre. Note : le fait d'établir qu'un article spécifique est " qualifié pour l'usage spatial " à la suite d'essais ne signifie pas que d'autres articles du même cycle de production ou de la même série de modèles sont " qualifiés pour l'usage spatial " s'ils ne font pas individuellement l'objet d'essais. |
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ML17 |
" Réacteur nucléaire " Matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, matériels de réglage de la puissance dans le cœur et composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage. |
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ML22 |
" Recherche scientifique fondamentale " Travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique. |
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ML21 |
" Réponse aux incidents de cybersécurité " Processus d'échange des informations nécessaires portant sur un incident de cybersécurité avec les personnes ou organismes chargés d'y remédier ou de coordonner les activités visant à y remédier afin de traiter l'incident de cybersécurité. |
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ML17 |
" Robot " Mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes : a. à fonctions multiples ; b. capable de positionner ou d'orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel ; c. comportant trois ou plus de trois dispositifs d'asservissement en boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas ; et d. doté d'une « programmabilité accessible à l'utilisateur » par la méthode de l'apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c'est-à-dire sans intervention mécanique. La « programmabilité accessible à l'utilisateur » désigne la facilité permettant à un utilisateur d'insérer, de modifier ou de remplacer des « programmes » par des moyens autres que : a) une modification physique du câblage ou des interconnexions ; ou b) le réglage de fonctions de contrôle, y compris l'entrée de paramètres. Note : la définition ci-dessus n'englobe pas les dispositifs suivants : 1. mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur ; 2. mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques ; 3. mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques ; 4. mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu'en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d'arrêts réglables délimités mécaniquement ; 5. gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d'un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l'accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage. |
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ML20 |
" Supraconducteur " Matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c'est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet joule). Note technique L'état " supraconducteur " d'un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une « température critique », un champ magnétique critique qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température. Note : « Température critique » (parfois appelée température de transition) d'un matériau " supraconducteur " spécifique : température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu. |
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ML11 |
" Systèmes de commande et de contrôle automatisés " Systèmes électroniques destinés à enregistrer, traiter et transmettre les informations essentielles à l'efficacité des opérations du groupement majeur, du groupement tactique, de l'unité, du navire, du détachement ou de l'arme commandé. Ces systèmes utilisent des ordinateurs et d'autres équipements spécialisés conçus pour soutenir les fonctions d'une organisation militaire de commandement et de contrôle. Un système automatisé de commandement et de contrôle comprend principalement les fonctions suivantes : la collecte, l'accumulation, le stockage et le traitement automatisés efficaces des informations ; la représentation visuelle de la situation et des conditions susceptibles d'avoir une incidence sur la préparation et la conduite des opérations de combat ; la capacité d'effectuer des calculs opérationnels et tactiques aux fins de la répartition des ressources entre groupements ou éléments figurant dans l'ordre de bataille, en fonction de la mission ou du stade de l'opération ; la préparation des données aux fins de l'appréciation de la situation et de la prise de décisions à tout moment durant l'opération ou la bataille ; la simulation informatique des opérations. |
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ML11 |
" Système de radionavigation par satellite " Système composé de stations au sol, d'une constellation de satellites et de récepteurs, qui permet de calculer les positions du récepteur sur la base des signaux reçus des satellites. Il comprend les systèmes mondiaux de radionavigation par satellite et les systèmes régionaux de radionavigation par satellite. |
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ML22 |
" Technologie " Connaissances spécifiques requises pour le " développement ", la " production " ou l'« utilisation » d'un produit. Ces connaissances se transmettent par la voie de la « documentation technique » ou de l'« assistance technique ». La " technologie " visée pour la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne est définie au point ML22. Notes techniques 1. « Documentation technique » : données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes. 2. « Assistance technique » : assistance pouvant revêtir des formes telles que instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants ; peut impliquer le transfert de « documentation technique » ; peut impliquer le transfert de « documentation technique ». 3. « Utilisation » : exploitation, installation (y compris l'installation in situ), entretien (vérification), réparation, révision et rénovation. |
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ML15 |
" Tubes intensificateurs d'image de la première génération " Tubes optimisés électrostatiquement, utilisant des amplificateurs d'entrée et de sortie comportant des plaques de fibres optiques ou de verre, des photocathodes multialcalines (S-20 ou S-25), mais pas de plaques à microcanaux. |
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ML7 |
" Vecteur d'expression " Vecteur (par exemple, un plasmide ou un virus) utilisé pour introduire du matériel génétique dans des cellules hôtes. |
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ML10 |
" Véhicule aérien sans équipage " (" UAV ") " Aéronef " capable de décoller et d'effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation sans présence humaine à bord. |
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ML10 |
" Véhicules plus légers que l'air " Ballons et « dirigeables » utilisant, pour s'élever, de l'air chaud ou d'autres gaz plus légers que l'air tels que l'hélium ou l'hydrogène. Note technique « Dirigeable » : véhicule aérien motopropulsé qui flotte grâce à un corps rempli de gaz (généralement de l'hélium et anciennement de l'hydrogène) plus léger que l'air. |
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ML11 |
" Véhicules spatiaux " Satellites actifs et passifs et sondes spatiales. |