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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 mai 2025 rectifiant l'arrêté du 13 mars 2025 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées traitées par procédé SUPERCRIT de la société BIOBANK inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 mai 2025 rectifiant l'arrêté du 13 mars 2025 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées traitées par procédé SUPERCRIT de la société BIOBANK inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


A l'article 1er de l'arrêté du 13 mars 2025 susvisé, le premier paragraphe est remplacé par les dispositions suivantes :
« Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1 “Greffons osseux viro-inactivés”, dans les paragraphes 1 à 5, dans les rubriques de la “Société BIOBANK”, dans la nomenclature des codes 3333104, 3399818, 3344830, 3369846, 3379885, 3333601, 3369125, 3331252, 3315425, 3324022, 3315773, 3383102, 3360578, 3334523, 3353911, 3337007, 3322537, 3321940, 3320395, 3378851 et 3383384 relatifs à SUPERCRIT. »