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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 mai 2025 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2024)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 mai 2025 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2024)


La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2024 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.