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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2025 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2019 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale)

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2025 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2019 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale)


L'article 15 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « totale de chaque stage » sont remplacés par les mots : « d'un module » ;
2° Le second alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Il conserve, le cas échéant, le bénéfice du module de formation déjà acquis. »