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Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Données brutes

Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 22 mai 2025

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 10 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- nomination de membres du Bureau ;
- nomination d'un rapporteur ;
- évaluation du contrôle des investissements étrangers en France : examen du rapport (ouvert à la presse).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332) (M. David Amiel, rapporteur).

Commission des affaires européennes,
A 10 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition à huis clos, conjointe avec la commission des finances de l'Assemblée nationale et les commissions des affaires européennes et des finances du Sénat, de M. Piotr Serafin, commissaire européen au budget sur le futur cadre financier pluri-annuel (CFP) (à huis clos).

Commission des finances,
A 10 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et les commissions des finances et des affaires européennes du Sénat, de M. Piotr Serafin, commissaire européen au budget, sur le futur cadre financier pluriannuel de l'Union européenne.

Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, sur « le parcours périnatal » réunissant : le Dr Margaux Creutz Leroy, présidente de la Fédération française des réseaux de santé en périnatalité (FFRSP), Mme Caroline Combot, présidente de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes (ONSSF), le Dr Bertrand Lacroix de Vimeur de Rochambeau, président du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France et M. Antony Cortes, journaliste à l'Humanité et coauteur du livre « 4,1. le scandale des accouchements en France ».

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, entrepreneur, ancien ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, ancien député.

A 11 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de la communauté urbaine de Dunkerque, président de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), et M. Maurice Georges, président du directoire du Grand port maritime de Dunkerque (GPMD).

Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, d'associations membres du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (COFRADE) ;
- M. Arthur Melon, délégué général du COFRADE ;
- Mme Nathalie Hennequin, membre du Bureau national SNUASFP-FSU (Syndicat national unitaire des assistantes sociales de la Fonction Publique/Fédération Syndicale Unitaire) ;
- Mme Anne-Charlotte Gros, secrétaire générale de Respect Zone ;
- Mme Socheata Sim, experte plaidoyer et ingénierie de l'action sociale, CAMELEON Association France ;
- Mme Marie-Françoise Wittrant, Association AISPAS.

A 11 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Cyril di Palma, délégué général de Génération numérique.

A 11 h 45 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Alejandra Mariscal Lopez, directrice de Point de Contact, et M. Yann Lescop, responsable projets et études.

A 13 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition commune ouverte à la presse, réunissant le Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM) et des médecins présents sur TikTok, avec docteur Jean-Marcel Mourgues, vice-président du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM) ; docteur Raphaël Dachicourt, président du collectif ReAGJIR ; docteure Nawale Hadouiri, praticien hospitalo-universitaire en médecine physique et réadaptation - centre hospitalier universitaire de Dijon ; Mme Marion Joud, co-fondatrice de Elema Agency ; M. Baptiste Carreira Mellier, psychologue et neuropsychologue ; Mme Sophia Rakrouki, sage-femme.

A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, à huis clos et sous témoignage secret, de M. Éric Garandeau, ancien directeur des relations institutionnelles et affaires publiques de TikTok France.

Mardi 27 mai 2025

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 heures (salle 4088 - rdc - immeuble Olympe de Gouges - 9, rue de Bourgogne) :

- table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Stéphanie Rist, députée du Loiret, à l'occasion de la journée Internationale d'Action pour la Santé des Femmes sur les enjeux de la ménopause.

Mercredi 28 mai 2025

Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France,
A 16 h 30 (9ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.

Mardi 3 juin 2025

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 16 h 30 (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant les autorités de régulation financière : M. Sébastien Raspiller, secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric Hervo, secrétaire général adjoint de l'ACPR et M. Alexandre Garcia, chef de service à la Banque de France.

Mercredi 4 juin 2025

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 15 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de cyberdéfense : M. Arnaud Dechoux, directeur des affaires publiques de Sekoia, et représentants d'Airbus et de Tehtris (en attente de confirmation).

A 17 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des entreprises de télécommunications (en attente de confirmation).

Jeudi 5 juin 2025

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité,
A 9 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des experts de la cybersécurité :

- CyberTaskForce : M. Sébastien Garnault, fondateur, M. Philippe Luc, co-fondateur de Anozr Way et Mme Anne-Elise Jolicard, responsable des affaires publiques ;
- Clusif : Mme Florence Puybareau, directrice, M. Benjamin Leroux, administrateur, Mme Garance Mathias, administratrice, et Mme Eva Aspe, en charge des affaires publiques ;
- Hexatrust : M. Jean Noël de Galzain, président, Mme Dorothée Decrop, déléguée générale et Mme Sara Durand, consultante ;
- CyberCercle : Mme Bénédicte Pilliet, présidente, MM. Christian Daviot et François Coupez, senior advisors ;
- CESIN : Mme Mylène Jarossay, vice-présidente, et M. Arnaud Martin, vice-président ;
- Alliance pour la confiance numérique (ACN) (en attente de confirmation).

A 11 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organisations professionnelles : Mouvement des entreprises de France (MEDEF), Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI), Union des Entreprises de Proximité (U2P), Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) (en attente de confirmation).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 14 heures
Présents. - Mme Julie Delpech, M. Steevy Gustave, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. - Mme Farida Amrani, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, M. Mikaele Seo
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 16 h 30
Présents. - M. Arnaud Bonnet, Mme Céline Calvez, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Graziella Melchior, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. - Mme Farida Amrani, M. Xavier Breton, M. Aymeric Caron, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, M. Mikaele Seo
Assistait également à la réunion. - M. Karl Olive
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 30
Présents. - M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, M. Fabrice Brun, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, M. Steevy Gustave, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, M. Éric Martineau, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, M. Mikaele Seo, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Prisca Thevenot
Excusés. - Mme Farida Amrani, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Alexis Corbière, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. - M. Pouria Amirshahi, M. Xavier Breton, M. Pierrick Courbon, M. Philippe Lottiaux, Mme Sophie-Laurence Roy
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 11 h 05
Présents. - M. Rodrigo Arenas, M. Arnaud Bonnet, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Delphine Lingemann, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. - Mme Farida Amrani, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Alexis Corbière, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Tiffany Joncour, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, M. Mikaele Seo
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 30
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Mickaël Cosson, M. Romain Daubié, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Marie Fiévet, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Jérôme Nury, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. Harold Huwart, M. Guillaume Lepers, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Joël Bruneau, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 16 h 30
Présents. - M. Julien Brugerolles, M. Julien Gabarron, M. Harold Huwart, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lecamp, M. Patrice Martin, M. Dominique Potier, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. - M. Guillaume Lepers, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Valérie Rossi
Assistaient également à la réunion. - M. Jorys Bovet, Mme Sophia Chikirou, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Laurent Mazaury, M. Jean-François Portarrieu, M. Franck Riester, Mme Marie-Ange Rousselot
Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 16 h 35
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, Mme Véronique Besse, M. Guillaume Bigot, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Pierre Cordier, Mme Christelle D'Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, Mme Amélia Lakrafi, Mme Constance Le Grip, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Aurélien Taché, Mme Dominique Voynet
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Nicolas Dragon, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Gabrielle Cathala, Mme Louise Morel
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 10
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D'Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Xavier Lacombe, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Nathalie Oziol, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. - M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Nicolas Dragon, M. Marc Fesneau, M. Nicolas Forissier, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Mazaury, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Marion, Mme Dominique Voynet, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 11 heures
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, Mme Christelle D'Intorni, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. François Hollande, M. Vincent Jeanbrun, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, M. Xavier Lacombe, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Nathalie Oziol, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Trébuchet, M. Lionel Vuibert
Excusés. - M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Nicolas Dragon, M. Marc Fesneau, M. Nicolas Forissier, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Mazaury, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Davy Rimane, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Laurent Wauquiez
Assistaient également à la réunion. - M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Gruet
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 14 h 55
Présents. - M. Thibault Bazin, M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret
Excusés. - Mme Anchya Bamana, M. Olivier Becht, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Karine Lebon, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Frédéric Valletoux
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 heures
Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, Mme Lise Magnier, M. Thibaut Monnier, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Charles Sitzenstuhl, M. Thierry Sother, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Manuel Bompard, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Alma Dufour, M. Olivier Faure, M. Moerani Frébault, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Guillaume Kasbarian, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Isabelle Santiago, M. Romain Tonussi, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. - M. Damien Girard
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 10 h 15
Présents. - M. Édouard Bénard, M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Emmanuel Fernandes, Mme Stéphanie Galzy, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, M. Julien Limongi, M. Thibaut Monnier, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Manuel Bompard, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Alma Dufour, M. Olivier Faure, M. Moerani Frébault, Mme Florence Goulet, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, M. Guillaume Kasbarian, Mme Lise Magnier, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Isabelle Santiago, M. Romain Tonussi, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. - M. Damien Girard
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 16 h 30
Présents. - M. Fabrice Barusseau, M. Belkhir Belhaddad, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Vincent Descoeur, M. Denis Fégné, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, M. Stéphane Lenormand, M. David Magnier, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Xavier Roseren, M. Freddy Sertin, Mme Ersilia Soudais, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry
Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Philippe Fait, M. Vincent Rolland
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 35
Présents. - M. Fabrice Barusseau, M. Belkhir Belhaddad, M. Sylvain Berrios, M. Benoît Biteau, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Pierrick Courbon, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Marina Ferrari, Mme Sylvie Ferrer, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, M. Loïc Prud'homme, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Freddy Sertin, M. Vincent Thiébaut, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Corinne Vignon, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. - M. Xavier Breton, M. Jean-Victor Castor, M. Romain Eskenazi, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, M. Olivier Serva, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Assistaient également à la réunion. - M. Gabriel Amard, Mme Delphine Batho, M. Mickaël Cosson, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 15 heures
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Christine Arrighi, M. Fabrice Barusseau, M. Sylvain Berrios, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Ian Boucard, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, M. Xavier Breton, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Pierrick Courbon, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Marina Ferrari, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, Mme Zahia Hamdane, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, Mme Sandrine Nosbé, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Stéphanie Rist, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, M. Jean-François Rousset, Mme Anaïs Sabatini, M. Freddy Sertin, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Jean Terlier, M. Vincent Thiébaut, Mme Corinne Vignon, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos, Mme Dominique Voynet
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, M. Stéphane Lenormand, M. Olivier Serva
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 16 h 35
Présents. - M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Félicie Gérard, M. Christian Girard, M. David Guiraud, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Denis Masséglia, M. Emmanuel Maurel, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. Charles de Courson, M. Emmanuel Fouquart, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. - Mme Virginie Duby-Muller, M. Steevy Gustave, Mme Céline Hervieu, Mme Sarah Legrain
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 21 h 05
Présents. - Mme Christine Arrighi, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Thomas Cazenave, M. Éric Coquerel, Mme Mathilde Feld, Mme Perrine Goulet, M. Pierre Henriet, M. Emmanuel Mandon, M. Alexandre Sabatou, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Charles de Courson, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. - Mme Soumya Bourouaha, Mme Ayda Hadizadeh, M. Antoine Vermorel-Marques
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 9 h 30
Présents. - M. Franck Allisio, M. Pouria Amirshahi, M. Laurent Baumel, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Thomas Cazenave, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Christian Girard, Mme Perrine Goulet, M. Pierre Henriet, M. François Jolivet, M. Tristan Lahais, M. Aurélien Le Coq, M. Jérôme Legavre, M. Thierry Liger, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Yaël Ménaché, Mme Estelle Mercier, M. Nicolas Metzdorf, Mme Louise Morel, M. Jacques Oberti, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Alexandre Sabatou, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Nicolas Thierry, M. Gérault Verny, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. David Guiraud, M. Philippe Juvin, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, Mme Marianne Maximi, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Joël Bruneau, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 10 h 30
Présents. - M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, Mme Léa Balage El Mariky, M. Erwan Balanant, Mme Brigitte Barèges, M. Romain Baubry, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Blandine Brocard, M. Stéphane Buchou, Mme Gabrielle Cathala, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, Mme Marie-France Lorho, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Jean Moulliere, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Thomas Portes, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Béatrice Roullaud, Mme Marie-Ange Rousselot, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Philippe Vigier, Mme Caroline Yadan, Mme Estelle Youssouffa
Excusés. - Mme Colette Capdevielle, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Naïma Moutchou, M. Julien Rancoule, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Vincent Caure, M. Fabien Di Filippo, M. Sacha Houlié, M. Paul Molac
Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 11 heures
Présents. - Mme Léa Balage El Mariky, M. Xavier Breton, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Vincent Caure, M. Thomas Cazenave, M. Antoine Léaument
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 13 h 15
Présents. - M. Thomas Cazenave, M. Antoine Léaument
Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 17 heures
Présents. - Mme Géraldine Bannier, Mme Béatrice Bellamy, Mme Anne Le Hénanff, M. Christophe Naegelen, M. Jean-François Rousset
Excusés. - M. Laurent Alexandre, Mme Sylvie Bonnet, Mme Sabrina Sebaihi
Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 9 h 55
Présents. - Mme Gabrielle Cathala, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie-Laurence Roy
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 11 h 20
Présents. - M. Anthony Boulogne, Mme Gabrielle Cathala, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Denis Masséglia
Assistaient également à la réunion. - M. Charles de Courson, M. Julien Gokel, M. François Ruffin, Mme Aurélie Trouvé
Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Réunion du mardi 20 mai 2025 à 15 heures
Présents. - M. Pouria Amirshahi, M. Arthur Delaporte, M. Kévin Mauvieux, Mme Laure Miller, Mme Constance de Pélichy, M. Arnaud Saint-Martin, Mme Sophie Taillé-Polian
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 15 h 05
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Hervé Berville, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Céline Calvez, Mme Sophia Chikirou, Mme Mathilde Hignet, M. Jean Laussucq, M. Arnaud Le Gall, M. Pascal Lecamp, M. Laurent Mazaury, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, M. Aurélien Rousseau, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Céline Thiébault-Martinez
Excusés. - Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy, Mme Estelle Youssouffa
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 21 mai 2025 à 16 h 30
Présents. - M. Frédéric Boccaletti, Mme Perrine Goulet, Mme Marine Hamelet, Mme Caroline Parmentier, Mme Béatrice Piron, Mme Angélique Ranc, Mme Catherine Rimbert, Mme Béatrice Roullaud
Excusés. - M. Thibault Bazin, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Nicole Dubré-Chirat
Assistait également à la réunion. - M. Kévin Pfeffer