Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-441 du 20 mai 2025 relatif à la reproduction, à l'amélioration et à la préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage)

Le titre VII du livre VI du même code est ainsi modifié :
1° A l'article R. 671-6 :
a) Au I :

-au premier alinéa, la référence à l'article R. 653-90 est remplacée par une référence à l'article R. 653-49 ;
-au second alinéa, les mots : « de l'article R. 653-77 » sont remplacés par les mots : « de l'article R. 653-36 » ;

b) Au premier alinéa du II, les mots : « de l'article R. 653-78 » sont remplacés par les mots : « des articles R. 653-37, R. 653-38 et R. 653-40 » ;
2° L'article R. 671-8 est abrogé ;
3° A l'article R. 671-9, la référence à l'article L. 653-15 est remplacée par une référence à l'article L. 653-16 ;
4° A l'article R. 671-12, les mots : « mentionnées à l'article L. 671-1-1 » sont remplacés par les mots : « mentionnées aux articles L. 671-1-1 et L. 671-1-2 » ;
5° Au premier alinéa de l'article R. 671-18, après les mots : « mentionnés au 1° de l'article L. 671-1 », sont ajoutés les mots : « et au 2° de l'article L. 671-1-2 ».