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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-441 du 20 mai 2025 relatif à la reproduction, à l'amélioration et à la préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-441 du 20 mai 2025 relatif à la reproduction, à l'amélioration et à la préservation du patrimoine génétique des animaux d'élevage)


Le livre II du code rural et de la pêche maritime est ainsi modifié :
1° A l'article R. 222-1, les mots : « à l'article R. 653-75 » sont remplacés par les mots : « au dernier alinéa de l'article L. 653-3 et à l'article R. 653-35 » ;
2° A l'article D. 243-3 :
a) Le 1° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° Ils détiennent un enregistrement délivré conformément à l'article R. 653-57 ; »
b) Au 2°, les mots : « des articles R. 653-87 ou R. 653-87-1 » sont remplacés par les mots : « des articles R. 653-43 à R. 653-45 ».