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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 14 mai 2025 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2024 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 14 mai 2025 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2024 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)


a) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
Mme CADOT (Valérie) ;
M. DEBITON (Clément) ;
b) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PERONNE (Rémi) » sont remplacés par les mots : « M. PERRONNE (Rémi) » ;
c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
e) Est créée une catégorie des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants au sein de la section « Espèces fruitières » dans laquelle sont nommés :
M. BERNARD (Frédéric), Verdir ;
M. CHAMPEIX (Jean), Verdir ;
M. LAFOND (Sébastien), Verdir ;
M. VEAUVY (Jérôme), Verdir ;
f) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. MILLET (Pierre), Verdir ;
M. RAY (David), CEP ;
M. ROBIN (Pierre-Antoine), Verdir ;
g) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. CONSEIL (Mathieu), AgroSemens ;
h) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. VEQUAUD (Raphaël), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
i) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
M. DAY (Arnaud) ;
j) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée :
Mme CAVARO (Marjorie), Hemp it ;
k) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits de récoltes obtenues à partir de semences ou de plants est ainsi complétée :
Mme FICHAUX (Nathalie), InterChanvre ;
l) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
m) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. DAMONNEVILLE (Christophe), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
n) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
M. CRESPEL (Laurent) ;
o) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
p) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
M. PEPIN (Matthieu), Fédération du négoce agricole ;
q) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des organismes interprofessionnels est ainsi complétée :
Mme GERGAUD (Valérie), FranceAgriMer ;
r) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. CASTELBOU (Fabien), Vignerons coopérateurs de France ;
s) Est créée une catégorie de membres au titre des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques au sein de la section « Ressources Phytogénétiques » dans laquelle sont nommés :
Mme DATTEE (Yvette), Société nationale d'horticulture de France ;
Mme JOUVE (Hélène), Union pomologique de France ;
Mme LE MEN (Agnès), Conservatoire national des plantes à parfum, aromatiques et médicinales ;
Mme LENOBLE-PREDINE (Françoise), Conservatoire des collections végétales spécialisées ;
t) La composition des membres de la section « Ressources Phytogénétiques » nommés au titre des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques est ainsi complétée :
M. BARDIN (Philippe), Conservatoire botanique national du Bassin parisien ;
u) Est créée une catégorie de membres au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques au sein de la section « Ressources Phytogénétiques » dans laquelle sont nommés :
Mme DRUGMANT (France), Fédération des parcs naturels régionaux ;
M. GAUTIER (Jacques), Institut national de l'origine et de la qualité.