a) La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des utilisateurs des semences et plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. KASTLER (Guy) » sont remplacés par les mots : « M. MOYSAN (Bastien) » ;
b) La composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales est ainsi modifiée :
Les mots : « M. GUINARD (Ludovic) » sont remplacés par les mots : « M. TAILLIEZ (Delphine) ».