9. Programmation du cycle des évaluations
Items |
ESMS concernés |
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Pilotage de la démarche qualité : - votre établissement s'est-il organisé pour conduire la démarche d'amélioration de la qualité, en vue de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - avez-vous engagé une démarche d'autoévaluation dans la perspective de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - date du dernier rapport d'évaluation. |
Tout ESMS |
Formalisation et suivi : - la politique d'amélioration continue de la qualité est-elle formalisée ? - les actions menées dans ce cadre sont-elles retracées chaque année dans le rapport d'activité de l'établissement ? |
Tout ESMS |
10. Commentaire et remarques
Items |
ESMS concernés |
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Commentaires et remarques |
Tout ESMS |
II. - Indicateurs
Axe 1
Prestations de soins et d'accompagnement pour les personnes
Items |
ESMS concernés |
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Taux de personnes en dérogation ou hors autorisation pour motifs d'âge |
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement |
Répartition par âge des personnes accompagnées |
Tout ESMS |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des GIR (1 à 6) |
EHPAD, SSIAD, SAD |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des types de déficiences |
Tout ESMS hors EHPAD et SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Durée moyenne de séjour/d'accompagnement des personnes sorties définitivement au cours de l'année |
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Part des personnes bénéficiant d'une mesure de protection |
Tout ESMS |
Taux d'occupation des places habilitées à l'aide sociale départementale à l'hébergement |
EHPAD |
Score moyen dépendance GMP (dernier validé et dernier connu) |
EHPAD, SSIAD, hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement |
Score moyen en soins requis PMP (dernier validé et dernier connu) |
EHPAD |
Répartition des personnes accompagnées selon leur provenance |
Tout ESMS |
Répartition des personnes accompagnées sorties définitivement sur l'année par motif ou destination |
Tout ESMS |
Taux d'hospitalisation complète |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, CMPP, CAMSP, SAD, SAVS, ESAT |
Taux de réalisation de l'activité |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD |
Taux de réalisation de l'activité |
CAMSP et CMPP |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accompagnement permanent) |
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (hébergement temporaire) |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD |
Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accueil de jour) |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD |
Nombre moyen de journées d'absence de personnes accompagnées sur la période |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD |
Part des actes/séance programmées non réalisés |
CAMSP, CMPP |
File active des personnes accompagnée sur la période |
Tout ESMS |
Taux d'admission sur les lits/places |
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux d'admission sur lits ou places en accueil ou hébergement temporaire |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP, SAD |
Taux d'admission sur places, en accueil de jour |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD |
Taux de rotation des personnes accompagnées |
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux de rotation des personnes accompagnées en hébergement temporaire |
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD |
Taux de rotation des personnes accompagnées en accueil de jour |
EHPAD, MAS, FAM/EAM |
Taux d'admission |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux de rotation des personnes accompagnées |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux de réalisation des plans d'aide |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Répartition des heures |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Durée moyenne d'intervention à domicile |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Part des heures facturées |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Part des publics fragiles sur l'ensemble des personnes accompagnées |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Part de personnes prises en charge à la fois pour l'aide et le soin |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Part d'interventions simultanées Aide à domicile et soins |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement, SSIAD |
Taux des usagers avec un passage le weekend |
SSIAD |
Taux des usagers avec plusieurs passages par jour |
SSIAD |
Pourcentage des usagers bénéficiant de l'aide sociale départementale |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Pourcentage des usagers bénéficiant d'un plan d'aide OSCAR |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Axe 2
Ressources humaines
Items |
ESMS concernés |
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Taux d'encadrement des usagers |
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux d'ETP vacants |
Tout ESMS |
Taux de prestations externes sur les prestations directes |
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux de prestations externes sur les prestations directes |
SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux de personnels occupant une fonction de gestion d'équipe ou de management |
Tout ESMS |
Taux d'absentéisme (Hors formation) |
Tout ESMS |
Taux de rotation des personnels |
Tout ESMS |
Répartition du personnel par fonction |
Tout ESMS |
Nombre de salariés ayant une qualification conforme au poste occupé |
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Présence d'un (e) infirmier (e) de nuit, éventuellement sous la forme d'une astreinte mutualisée entre plusieurs établissements |
EHPAD |
Présence effective d'un médecin coordonnateur au sein de l'établissement à hauteur de l'effectif minimal prévu par le code de l'action sociale et des familles |
EHPAD |
Pyramide des âges du personnel |
Tout ESMS |
Taux d'absentéisme par motif |
Tout ESMS |
Nombre d'heures de formation par personnel |
Tout ESMS |
Répartition du personnel par diplôme |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux de modulation du temps de travail |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Axe 3
Finances et budget
Items |
ESMS concernés |
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Taux d'atteinte des prévisions de dépenses |
Tout ESMS |
Taux de CAF |
Tout ESMS |
Taux de vétusté des constructions |
ESMS propriétaires |
Taux de vétusté des équipements |
Tout ESMS |
Taux d'endettement |
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Fonds de roulement en jours de charges courantes |
Tout ESMS |
Répartition des dépenses réalisées par groupe |
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Répartition des recettes par section tarifaire |
EHPAD |
Répartition des dépenses par section tarifaire |
EHPAD |
Taux d'utilisation de la dotation en soins |
EHPAD et FAM |
Structure des dépenses financées par la dotation de soins |
EHPAD |
Heures non facturées par motifs |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Poids des transports |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Taux d'endettement |
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Axe 4
Objectifs : le système d'information et le développement durable
Items |
ESMS concernés |
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1. Le système d'information |
Tout ESMS |
Socle garantissant le bon fonctionnement du SI : |
Tout ESMS |
- gouvernance SI ; |
Tout ESMS |
- moyens alloués au SI ; |
Tout ESMS |
- équipement SI ; |
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement |
- sécurité SI ; |
Tout ESMS |
- capacité d'échange et de partage de l'ESMS. |
Tout ESMS |
Usage du SI dans l'ESMS : |
Tout ESMS |
- fonction pilotage ; |
Tout ESMS |
- fonctions supports ; |
Tout ESMS |
- dossier informatisé de l'usager. |
Tout ESMS |
2. Le développement durable : |
Tout ESMS |
Volet gouvernance : |
Tout ESMS |
- intégration des enjeux du développement durable dans les projets majeurs de la structure. |
Tout ESMS |
Volet social : |
Tout ESMS |
- qualité de vie au travail. |
Tout ESMS |
Volet environnemental : |
Tout ESMS |
- consommation d'énergie au mètre carré ; |
Tout ESMS |
- politique de gestion des déchets ; |
Tout ESMS |
- composition de la flotte de véhicules. |
SSIAD, SAMSAH, SAVS, SESSAD, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement |
Volet économique : |
Tout ESMS |
- politique d'achat. |
Tout ESMS |
L'ATIH a élaboré un guide des indicateurs qui précise les éléments d'interprétation et les modalités de calcul des indicateurs du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Il peut être consulté dans le kit d'outils en ligne sur le site internet de l'ATIH à l'adresse suivante : https://www.atih.sante.fr/