I. - L'exploitant prend les dispositions nécessaires, dans la conception, l'aménagement, l'entretien et l'exploitation des installations, pour :
- utiliser de façon efficace, économe et durable la ressource en eau, notamment par le développement du recyclage, de la réutilisation des eaux usées traitées et de l'utilisation des eaux de pluie en remplacement de l'eau potable pour les usages autorisés et dans le respect des autres réglementations applicables (notamment sanitaires) ;
- limiter les émissions de polluants dans l'environnement ;
- respecter les valeurs limites d'émissions pour les substances polluantes ;
- gérer les effluents et déchets en fonction de leurs caractéristiques, et réduire les quantités rejetées ;
- prévenir l'émission, la dissémination ou le déversement, chroniques, directs ou indirects, de matières ou substances qui peuvent présenter des dangers ou inconvénients pour les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement.
II. - L'exploitant intègre au système de management environnemental mentionné à l'article 3.3 du présent arrêté un plan de gestion de l'eau et audits de gestion de l'eau. Ils comprennent :
- des schémas de circulation des flux et des bilans massiques de l'eau couvrant l'installation et les procédés, dans le cadre de l'inventaire des flux entrants et sortants mentionné à l'article 3.4 du présent arrêté ;
- une instauration d'objectifs relatifs à une utilisation rationnelle de l'eau ;
- une mise en œuvre de techniques d'optimisation de l'eau (par exemple, contrôle de la consommation d'eau, réutilisation/recyclage de l'eau, détection et réparation de fuites).
Des audits de gestion de l'eau sont effectués au moins une fois par an pour s'assurer que les objectifs du plan de gestion de l'eau sont atteints et que les recommandations des audits sont suivies et mises en œuvre.
Le niveau de détail et la nature du plan de gestion de l'eau et les audits de gestion de l'eau sont de manière générale en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l'installation.