L'exploitant met en œuvre un système de gestion des produits chimiques dans le cadre du système de management environnemental présentant toutes les caractéristiques suivantes :
1° Une politique de réduction de la consommation des produits chimiques et des risques liés à ces derniers, y compris une politique d'approvisionnement visant à sélectionner des produits chimiques moins nocifs et leurs fournisseurs dans le but de limiter au minimum l'utilisation des substances dangereuses et des substances extrêmement préoccupantes, et les risques qui y sont associés, et d'éviter l'achat d'une quantité excédentaire de produits chimiques. La sélection des produits chimiques est fondée sur :
a) L'analyse comparative de leur bioéliminabilité/biodégradabilité, de leur écotoxicité et de leur potentiel de libération dans l'environnement afin de réduire les émissions dans l'environnement ;
b) La caractérisation des risques associés aux produits chimiques, sur la base de la classification des dangers relative à ces produits, du parcours de ces derniers dans l'unité, des rejets potentiels et du niveau d'exposition ;
c) L'analyse régulière (par exemple, annuelle) des possibilités de substitution des substances dangereuses et des substances extrêmement préoccupantes par d'autres solutions plus sûres (par exemple, l'utilisation d'autres produits chimiques ayant des incidences nulles ou moindres sur l'environnement et/ou la santé humaine ;
d) Le suivi anticipé des modifications réglementaires liées aux substances dangereuses et aux substances extrêmement préoccupantes et la garantie du respect des dispositions juridiques applicables.
L'inventaire des produits chimiques peut servir de base pour fournir et tenir à jour les informations nécessaires à la sélection des produits chimiques ;
2° Des objectifs et des plans d'action visant à éviter ou à réduire l'utilisation et les risques associés aux substances dangereuses et aux substances extrêmement préoccupantes ;
3° Une élaboration et une mise en œuvre de procédures concernant l'achat, la manipulation, le stockage et l'utilisation des produits chimiques afin de prévenir ou de réduire les émissions dans l'environnement.
Le niveau de détail et le degré de formalisation du système de gestion des produits chimiques sont, d'une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l'installation.